Décret de création de la COMUE UBFC publié au Journal Officiel le 11 mars 2015

Conseil d’Administration

Conseil d’Administration du 7 Avril 2016
Délibération n°1 : représentants des établissements membres désignés au CA d’UBFC
Délibération n°2 : désignation des personnalités qualifiées issues des organismes de recherche partenaires et des établissements publics de santé
Délibération n°3 : désignation des agglomérations de Bourgogne et Franche-Comté
Délibération n°4 : désignation des représentants des entreprises
Délibération n°5 : désignation des représentants du CESER Bourgogne Franche-Comté

Conseil d’Administration du 25 avril 2016
Délibération n°6 : élection du Président de la COMUE

Conseil d’Administration du 30 mai 2016
Délibération n°7 : approbation du verbatim du 25 avril 2016
Délibération n°8 : délégations du CA au Président d’UBFC
Délibération n°9 : désignation de 4 Vice-Présidents délégués
Délibération n°10 : dossier I-SITE BFC
Délibération n°11 : évaluation HCERES
Délibération n°12 : conventions signées entre le 1er janvier et le 25 avril 2016
Délibération n°13 : calendrier des CA

Conseil d’Administration du 12 juillet 2016
Délibération n°14 : approbation du verbatim du CA du 30 mai 2016
Annexe à la délibération n°14: verbatim du CA du 30 mai 2016
Délibération n°15 : évaluation HCERES
Délibération n°16 : signature de la convention de préfinancement I-SITE BFC
Annexe à la délibération n°16 : convention de préfinancement I-SITE BFC
Délibération n°17 : signature de la convention cadre de gestion des personnels des études doctorales
Annexe à la délibération n°17 : convention cadre de gestion des études doctorales
Délibération n°18 : adhésion à PREMICE et désignation du représentant d’UBFC au CA de PREMICE
Délibération n°19 : signature de la convention de paye à façon
Annexe à la délibération n°19 : convention de paye à façon
Délibération n°20 : demande de subvention de la ville de Belfort

Conseil d’Administration du 13 septembre 2016
Délibération n°21 : approbation du verbatim du CA du 12 juillet 2016 (annexe incluse)
Délibération n°22 : candidature de l’ENSAM Cluny à l’intégration dans la COMUE UBFC (annexe incluse)
Délibération n°23 : élection du Vice-Président en charge de la politique numérique
Délibération n°24 : désignation du Vice-Président en charge de l’action culturelle et des liens avec la société civile
Délibération n°25 : approbation du dossier HCERES présenté
Délibération n°26 : budget rectificatif n°1
Délibération n°27 : prise en charge financière des jurys I-SITE BFC

Conseil d’Administration du 15 novembre 2016
Délibération n°28 : approbation du verbatim du 13 septembre 2016
Délibération n°29 : demandes de subventions à la Région Bourgogne Franche-Comté
Délibération n°30 : régimes indemnitaires des personnels UBFC
Délibération n°31 : primes pour charges administratives
Délibération n°32 : débat d’orientation budgétaire 2017
Délibération n°33 : campagne d’emploi 2017
Délibération n°34 : composition des conseils des écoles doctorales UBFC
Délibération n°35 : transfert du doctorat et de l’HDR à UBFC
Délibération n°36 : attribution de prix régionaux Tremplin PEPITE BFC 2016
Délibération n°37 : adhésion à la charte Erasmus +
Délibération n°38 : adhésion au centre des études en France (CEF)
Délibération n°39 : adhésion au réseau national des collèges doctoraux (RNCD)

Conseil d’Administration du 13 décembre 2016
Délibération n°40 : approbation du verbatim du 15 novembre 2016
Annexe à la délibération n°40 : verbatim du 15 novembre 2016
Délibération n°41 : recours aux procurations
Délibération n°42 : frais de gestion des conventions de recherche en gestion UBFC
Délibération n°43 : budget rectificatif n°2 – exercice 2016
Annexe à la délibération n°43 : budget rectificatif n°2
Délibération n°44 : budget initial 2017
Annexe à la délibération n°44 : budget initial 2017
Délibération n°45 : constitution du collège doctoral
Annexe à la délibération n°45: constitution du collège doctoral

Conseil d’Administration du 14 février 2017
Délibération n°01 : approbation du verbatim du 13/12/16
annexe à la délibération n°01: verbatim du 13/12/2016
Délibération n°02 : masters UBFC
Délibération n°03 : nomination du VP vie étudiante
Délibération n°04 : commission recherche
Délibération n°05 : PEPITE Startup weekend
Délibération n°06 : PEPITE D2E
Délibération n°07 : PEPITE financement actions
Délibération n°07bis: Décharges Directeurs & Directeurs adjoints ED

Conseil d’Administration du 14 avril 2017
Délibération n°08 : approbation du verbatim du 14/02/2017
Délibération n°09 : compte financier – article 1
Délibération n°10 : compte financier – article 2
Délibération n°11 : compte financier – article 3
Délibération n°12 : compte financier – affectation résultat
Délibération n°13 : volet commun du contrat de site – jalons & trajectoire – SDVE
Délibération n°14 : bail bâtiment ex-CNRS
Délibération n°15 : bail pavillon Directeur observatoire
Délibération n°16 : conventions CASDEN et MGEN MT108s
Délibération n°17 : modificatif des dates de fermeture de la campagne de candidatures aux Masters UBFC
Annexe à la délibération n°17 : modificatif dates fermeture campagne candidatures Masters UBFC
Délibération n°18 : exonération des frais d’inscriptions doctorants
Délibération n°19 : adhésion d’UBFC à l’AMUE

Conseil d’Administration du 31 mai 2017
Délibération n°20 : approbation du verbatim du 14/04/2017
annexe à la délibération n°20 : Verbatim14/04/2017
Délibération n°21 : Convention-cadre_RégionBFC
Délibération n°22 : Accord_de_consortium
Délibération n°23 : Nomination_VP_PIM
Délibération n°24 : Fiche_action_Homme-Nature
Délibération n°25 : Financement ISITE BFC_implication_LabEx&IDEFI
Délibération n°26 : Financement ISITE-BFC_relationFCS_BFC
Délibération n°27 : Masters&MOOC_Montants_reversementsUBFC
Délibération n°28 : Masters&MOOC_Convention_type_de_reversement
Délibération n°29 : Masters&MOOC_Autorisation_signature
Délibération n°30 : Rentrée_universitaire_doctorants
Délibération n°31 : Convention_ABES
Délibération n°32 : Adhésion d’UBFC à l’association VP-NUM

 

Conseil d’Administration du 12 juillet 2017
Délibération n°33 : approbation du verbatim du 31/05/2017
Annexe à la délibération n°33 : Verbatim du 31/05/2017
Délibération n°34 : Modification des statuts d’UBFC
Délibération n°35 : DECA-BFC
Délibération n°36 : Budget ISITE-BFC
Délibération n°37 : Organisation et modalités de fonctionnement d’UBFC pour le suivi et l’accompagnement des projets
Délibération n°38 : Déplacements professionnels pour le compte d’UBFC
Délibération n°39 : Note de cadrage pour les bons de commande dans le cadre des contrats de recherche
Délibération n°40 : Masters UBFC organisation universitaire 2017/2018
Délibération n°41 : Droits de scolarité
Délibération n°42 : Financement de thèse par la Région BFC

 

Conseil d’Administration du 26 septembre 2017
Délibération n°43 : approbation du verbatim du 12/07/2017
Annexe à la délibération n°43 : Verbatim du 12/07/2017
Délibération n°44 : Formation Tout au Long de la Vie : convention de reversement
Délibération n°45 : Primes des directeurs ED et collège doctoral
Délibération n°46 : Appel à projets : règles d’attribution de subventions aux associations de doctorants
Délibération n°47 : Montant des bourses pour étudiants de masters UBFC financées par le projet ISITE-BFC en soutien aux : – mobilités entrantes ; – mobilités sortantes.

Consultez ici les archives du Conseil d’Administration provisoire de la COMUE (avril 2015 -> février 2016).CConse