Les textes réglementaires suivants s’appliquent à l’HDR :

  • Arrêté interministériel du 23 novembre 1988 relatif à l’habilitation à diriger des recherches
  • Arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil National des Universités