Rapports, délibérations et verbatims 2020
- Délibération n°77 : Approbation des verbatims des CA du 05/11/2020, 19/11/2020 et 02/12/2020
- Délibération n°78 : Approbation de la procédure de dématérialisation des bulletins de paie – ENSAP
- Délibération n°79 : Délégation de pouvoir du CA au Président d’UBFC pour demande de subventions (notamment OLGA)
- Délibération n°80 : Délégation CA vers Président UBFC
- Délibération n°81 : Point budgétaire Pôle régional Santé publique
- Délibération n°82 : Dépôts projets EIPHI règlement intervention ISITE2021 Région
- Délibération n°83 : Dépôt projets LipSTIC règlement intervention ISITE2021 Région
- Délibération n°84 : Capacités accueil calendrier modalités 1èreannée mastersUBFC 2021
- Délibération n°85 : RITMHyc 7ème levier transformation projetRITM-BFC
- Délibération n°86 : Dépôt des contrats doctoraux UBFC règlement intervention “recherche2021”- Région
- Information n°25 : dates CA période janvier-juillet2021
- Délibération n°73 : Désignation des VP délégués
- Délibération n°74 : Convention CNRS
- Délibération n°75 : Approbation de la composition de la commission de statuts, de son fonctionnement et de ses modalités de désignation
- Délibération n°75 bis : Modification de la composition de la commission des statuts (représentants des établissements)
- Délibération n°75 ter : Modification de la composition de la commission des statuts (représentants étudiants)
- Délibération n°76 : Élections des représentants à la commission des statuts
- Délibération n°69 : Personnalités extérieures 10 5°b Agglo
- Délibération n°69 bis : Personnalités extérieures 10 5°b Agglo
- Délibération n°69 ter : Personnalités extérieures 10 5°b Agglo
- Délibération n°70 : Personnalités extérieures 10 5°b CESER BFC
- Délibération n°71 : Personnalités extérieures 10 5°b Entreprises
- Délibération n°60 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 15 octobre 2020
–> Verbatim du 15 octobre 2020 - Délibération n°61 : Débat d’orientation budgétaire
–> Rapport préparatoire - Délibération n°62 : Avenant à la convention de reversement UBFC – FCS pour TalentCampus
–> Rapport préparatoire - Délibération n°63 : Convention de reversement UBFC – uB pour le Datacenter ESR régional
–> Rapport préparatoire - Délibération n°64 : Convention de reversement UBFC – uB pour le LabEx LipSTIC
–> Rapport préparatoire - Délibération n°65 : Nomination des responsables scientifiques et techniques du projet RITM-BFC et du projet TalentCampus
–> Rapport préparatoire - Information n°24 : Nomination_rst_RITM-BFC et Talent Campus
- Délibération n°66 : Enveloppe des bourses de mobilité sortantes ISITE-BFC 2020-2021
–> Rapport préparatoire - Délibération n°67 : Soumission du projet dat@UBFC au dispositif « Soutien aux actions structurantes et transversales d’animation scientifique » de la Région
–> Rapport préparatoire - Délibération n°68 : Convention 2020-2021 DECA-BFC / UBFC
–> Rapport préparatoire - Information n°23 : Information sur le traitement des demandes d’exonération des droits d’inscription à UBFC
–> Rapport préparatoire - Information n°25 : Point sur le déroulé concernant le processus électoral (constitution des conseils)
–> Rapport préparatoire
- Délibération n°48 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 16 septembre 2020
- Délibération n°49 : Mise en place du télétravail 2020
- Délibération n°50 : Crédits récurrents 2021
- Délibération n°51 : Demande de subvention au Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté – soutien Ressources Humaines UBFC
- Délibération n°52 : Contrat procédure règle de répartition financière entre UBFC et établissements membres – VAE Doctorat
- Délibération n°53 : Demande de subvention pour le projet « Journée de formation à la CST pour les doctorants UBFC » dans le programme « Recherche – Culture Scientifique, Technique et Industrielle »
- Délibération n°54 : Transfert du rôle d’Ets fondateur de la FCS à UBFC pour l’IRT M2P
- Délibération n°55 : Résultats de l’AAP 2020 du Pôle de santé publique BFC
- Délibération n°56 : Avenant 1 à l’Accord de Partenariat du Pôle de santé publique BFC
- Délibération n°57 : Demande de financement à la Région d’un apprenti pour accompagner la transition énergétique & l’émergence de la filière H2 / FC LAB
- Délibération n°58 : Prix PEPITE pour l’entrepreneuriat étudiant 2020
- Délibération n°59 : Prolongation contrats doctoraux Région
- Information n°21 : Reporting annuel ANR 2019 de l’EUR EIPHI
- Rapport préparatoire
- Délibération n°42 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 16 juillet 2020
- Verbatim du 16 juillet 2020
- Délibération n°43 : Délégation du Conseil d’administration à M. L’administrateur
- Rapport préparatoire
- Information n°14 : Informations sur les élections
- Rapport préparatoire
- Délibération n°44 : Rentrée universitaire Doctorat et HDR 2020/21 – Dispositions crise sanitaire Soutenances de thèses – complément rapport du CA du 16 juillet 2020
- Rapport préparatoire
- Information n°15 : Bilan des bourses de mobilité EIPHI-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°45 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public CNRS (accueil agent(s) CNRS au Pavillon du directeur)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°46 : Mise à jour des modalités de remboursement des frais de missions à UBFC
- Rapport préparatoire
- Information n°16 : Information sur la réponse à l’AAP PEPITE du MESRI et la stratégie en matière d’entreprenariat étudiant à UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°47 : Prix spécial Étudiante – concours Initiative au féminin
- Rapport préparatoire
- Information n°17 : Résultats des appels à projets Région 2020 « Vie Etudiante » et « Equipements pédagogiques et numériques »
- Rapport préparatoire
- Information n°18 : Conventions 01.2020 à 09.2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°32 : approbation du procès verbal du CA du 18 juin 2020
- Procès verbal du 18 juin 2020
- Information n°10 : Rapport d’évaluation fin de phase probatoire programme ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°33 : création commission des statuts
- Rapport préparatoire
- Délibération n°34 : bourses mobilité 2020-2021 EIPHI_BFC et ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Information n°11 : reporting annuel ANR 2019 ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°35 : crise sanitaire Covid19 – organisation Masters UBFC
- Rapport préparatoire
- Rapport préparatoire – annexe 1
- Rapport préparatoire – annexe 2
- Délibération n°36 : Masters UBFC – organisation rentrée universitaire 2020-2021
- Rapport préparatoire
- Délibération n°37 : rentrée universitaire 2020-2021 doctorat et HDR
- Rapport préparatoire
- Délibération n°38 : dépôt demande de financement ICE – région BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°39 : convention de reversement CHRU – projet ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°40 : appel à manifestation d’intérêt – Comité d’éthique de la recherche
- Information n°12 : appel à manifestation d’intérêt – Comité d’éthique de la recherche
- Rapport préparatoire
- Délibération n°41 : adhésion UBFC EUA
- Rapport préparatoire
- Information n°13 : Point étapes sur les élections
- Rapport préparatoire
- Délibération n°26 : approbation du procès verbal du CA du 14 mai 2020
- Procès-verbal du 14 mai 2020
- Délibération n°27: Prix du public et prix du jury – Finale régionale du concours Ma thèse en 180 secondes, édition 2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°28 : Etude COVIDEPHAD – Plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie : Approbation de la signature de la convention entre UBFC et le CHU de Besançon
- Information n°07 : Etude COVIDEPHAD – Plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie : Le budget du projet COVIDEHPAD et des recettes prévues au bénéfice d’UBFC (30 k€)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°29 : Demande de subvention à la Région pour le financement d’une étude de faisabilité de labellisation commune des plateformes de recherche de BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°30 : Résultats de l’AAP 2020 du NCU RITM-BFC : Approbation du budget supplémentaire de 250 000 € souhaité pour accompagner la rentrée 2020
- Information n°08 : Résultats de l’AAP 2020 du NCU RITM-BFC : Les montants attribués dans le cadre de l’expertise des projets 2020 et des actions emblématiques portées par les leviers de transformation RITM-BFC pour l’année universitaire 2020-2021
- Rapport préparatoire
- Délibération n°31 : PIA PPR Team-Sports : conventions de préfinancement ANR et de reversement
- Rapport préparatoire
- Information n°09 : Soumission du projet « UBFC InteGrate » à l’AAP PIA3 SFRI Structuration de la formation par la recherche dans les initiatives d’excellence
- Rapport préparatoire
- Délibération n°21 : Délibération à distance – Principes et procédures
- Rapport préparatoire
- Délibération n°22 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 12 mars 2020
- Verbatim du 12 mars 2020
- Délibération n°23 : Validation de la demande de subvention auprès de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour les activités 2019 du Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°24 : Frais de gestion des contrats de recherche et PIA portés par UBFC
- Rapport préparatoire
- Information n°05 : Résultats des appels à projets Recherche Région 2020 et du règlement d’intervention I-SITE 2020
- Rapport préparatoire
- Information n°06 : Dispositif Itinéraire Chercheurs Entrepreneurs (I.C.E.)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°25 : Dépôt d’un cofinancement Région « colloques scientifiques internationaux »
- Rapport préparatoire
- Délibération n°15 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 6 février 2020
- Verbatim du 06 février 2020
- Délibération n°16 : Compte financier 2019
- Rapport préparatoire 2a : Rapport de présentation de l’ordonnateur
- Rapport préparatoire 2b : Rapport de présentation de l’agent comptable
- Délibération n°17 : Organisation des actions “vie étudiante” dans le cadre de l’AAP Région “vie étudiante”
- Rapport préparatoire
- Délibération n°18 : Les droits d’inscription différenciés 2020-2021
- Rapport préparatoire
- Délibération n°19 : Approbation de la simplification de la procédure d’information au CAC des lauréats des bourses entrantes et sortantes EUR EIPHI
- Information n°02 : Procédure actuelle de diffusion de la liste des lauréats aux bourses de mobilité entrantes et sortantes EUR EIPHI
- Rapport préparatoire
- Délibération n°20 : Demande de cofinancement FEDER Projets “ALGAE-NOS”
- Rapport préparatoire
- Information n°03 : Le renouvellement de la Charte pour l’enseignement supérieur ECHE pour la période 2021-2027
- Rapport préparatoire
- Information n°04 : Elections UBFC : Déroulé de mise en place du conseil d’administration, du conseil académique et de l’élection de leurs présidents
- Rapport préparatoire
- Délibération n°2020.CA.01 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 12 décembre 2019
- Verbatim du 12 décembre 2019
- Délibération n°2020.CA.02 : Frais de gestion des contrats de recherche et PIA portés par UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°2020.CA.03: Demande de financement portée par UBFC dans le cadre de l’organisation de l’Ingénieur·e Manager Tour
- Rapport préparatoire
- Rapport préparatoire
- Information n°2020.CA.01 : Bilan Ingénieur·e Manager Tour Novembre 2019
- Délibération n°2020.CA.04 : Financement d’une bourse de stage de recherche internationale dans le cadre de la Plateforme nationale sur le Fin de vie
- Rapport préparatoire
- Délibération n° 2020.CA.05 : Dépôt d’une demande de cofinancement Région BFC pour le projet « LINCS » (Nuit des chercheurs 2020)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°2020.CA.06 : Validation du règlement de l’AAP du Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique BFC et des modalités de versement des subventions attribuées
- Rapport préparatoire
- Délibération n°2020.CA.07 : Création d’un comité d’Éthique de la Recherche UBFC et budget 2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°2020.CA.08 : Dépôt de projets EUR EIPHI à l’AAP Région I-SITE 2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°2020.CA.09 : Dépôt de projets ISITE-BFC à l’AAP Région I-SITE 2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°2020.CA.10 : Bourses Erasmus+
- Rapport préparatoire
- Annexe : Bourses Erasmus Mobilité sortante 2019-20
- Délibération n°2020.CA.11 : Prix spécial « étudiante » – Concours initiative au féminin
- Rapport préparatoire
- Délibération n°2020.CA.12 : AAP Région Attractive Bourgogne Franche-Comté 2020 pour le PEPITE BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°2020.CA.13 : DECA-BFC : convention attributive d’objectifs et de moyens