Rapports, délibérations et verbatims 2022

Conseil d'administration du 15 décembre 2022

1. Conseil d’administration du 17 novembre 2022 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°44

2. Politique de site : Actualités
> Information n°26

3. Budget initial 2023
> Rapport n°3
Non voté en raison du quorum physique (présents et connectés) non atteint.

4. RIPEC – Régime indemnitaire pour les enseignants-chercheurs
> Rapport n°4
> Délibération n°45

5. « Portail TrouverMonMaster » et informations relatives aux Masters UBFC pour l’année universitaire 2023-2024
> Rapport n°5
> Délibération n°46

6. Plateforme nationale de recherche sur la Fin de Vie : Transfert à l’Université de Franche-Comté
> Rapport n°6
> Information n°27

7. Bourses pour les mobilités Erasmus+ applicables aux étudiants inscrits en Master UBFC : taux mensuels et règle de non-cumul
> Rapport n°7
> Délibération n°47

8. Schéma territorial de la vie étudiante (STVE) : Méthodologie d’élaboration
> Rapport n°8
> Information n°28

9. Modifications de l’arrêté du 25 mai 2016 : Mise en œuvre par le Collège doctoral
> Rapport n°9
> Délibération n°48

10. Ventilation des crédits récurrents des laboratoires
> Rapport n°10
> Information n°29

11. Projets Région portés par UBFC : Dispositifs AMORCAGE – ENVERGURE – ANER (AAP 2023)
> Rapport n°11
> Information n°30

12. Questions diverses : Mise en œuvre du Contrôle Interne Financier (CIF) à UBFC
> Rapport n°12
> Information n°31

Conseil d'administration du 17 novembre 2022

1. Conseil d’administration du 22 septembre 2022 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°40

2. Politique de site : Actualités
> Information n°22

3. Budget rectificatif 2022
Point supprimé de l’ordre du jour en raison de la situation actuelle du site universitaire en accord avec le rectorat (>> Pour plus de précisions : voir le rapport n°4 – page 6)

4. Débat d’orientations budgétaires 2023
> Rapport n°4
> Information n°23

5. Charte du télétravail : Proposition d’actualisation
> Rapport n°5
> Délibération n°41

6. Campagne d’emplois 2023
> Rapport n°6
> Délibération n°42

7. Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique Bourgogne-Franche-Comté : Demande de subvention 2023 auprès de la Région
> Rapport n°7
> Délibération n°43

8. Appel à Projets génériques de l’ANR 2022 : Résultats UBFC
> Rapport n°8
> Information n°24

9. Erasmus+ : Mobilité pour les étudiants et le personnel de l’enseignement supérieur soutenue par les fonds de politique extérieure
> Rapport n°9
> Information n°25

Conseil d'administration du 22 septembre 2022

1. Conseil d’administration du 7 juillet 2022 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°33
2. Politique de site : Actualités
> Information n°19
3. Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique Bourgogne-Franche-Comté : Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Scientifique
> Rapport n°3
> Délibération n°34
4. Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique Bourgogne-Franche-Comté : Lauréats de l’AAP
> Rapport n°4
> Délibération n°35
5. Masters ISITE-BFC : Prolongation de la durée d’exécution des conventions de reversement
> Rapport n°5
> Délibération n°36
6. DECA-BFC : Convention d’objectifs et de moyens 2022-2023
> Rapport n°6
> Délibération n°37
7. « UBFC-InteGrate » et « EUR EIPHI » : Enveloppes pour les bourses de mobilité entrante et sortante des Graduate Schools, année universitaire 2022-2023
> Rapport n°7
> Délibération n°38
8. Entrepreneuriat étudiant : Concours « Initiative au féminin » 2022
> Rapport n°8
> Délibération n°39
9. Entrepreneuriat étudiant : Prix PEPITE 2022
> Rapport n°9
> Information n°20
10. Soutien du Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté : Résultats des dispositifs « Vie Étudiante » et « Équipements pédagogiques et numériques » pour 2022
> Rapport n°10
> Information n°21