Rapports, délibérations et verbatims 2022
1. Conseil d’administration du 17 novembre 2022 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°44
2. Politique de site : Actualités
> Information n°26
3. Budget initial 2023
> Rapport n°3
Non voté en raison du quorum physique (présents et connectés) non atteint.
4. RIPEC – Régime indemnitaire pour les enseignants-chercheurs
> Rapport n°4
> Délibération n°45
5. « Portail TrouverMonMaster » et informations relatives aux Masters UBFC pour l’année universitaire 2023-2024
> Rapport n°5
> Délibération n°46
6. Plateforme nationale de recherche sur la Fin de Vie : Transfert à l’Université de Franche-Comté
> Rapport n°6
> Information n°27
7. Bourses pour les mobilités Erasmus+ applicables aux étudiants inscrits en Master UBFC : taux mensuels et règle de non-cumul
> Rapport n°7
> Délibération n°47
8. Schéma territorial de la vie étudiante (STVE) : Méthodologie d’élaboration
> Rapport n°8
> Information n°28
9. Modifications de l’arrêté du 25 mai 2016 : Mise en œuvre par le Collège doctoral
> Rapport n°9
> Délibération n°48
10. Ventilation des crédits récurrents des laboratoires
> Rapport n°10
> Information n°29
11. Projets Région portés par UBFC : Dispositifs AMORCAGE – ENVERGURE – ANER (AAP 2023)
> Rapport n°11
> Information n°30
12. Questions diverses : Mise en œuvre du Contrôle Interne Financier (CIF) à UBFC
> Rapport n°12
> Information n°31
1. Conseil d’administration du 22 septembre 2022 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°40
2. Politique de site : Actualités
> Information n°22
3. Budget rectificatif 2022
Point supprimé de l’ordre du jour en raison de la situation actuelle du site universitaire en accord avec le rectorat (>> Pour plus de précisions : voir le rapport n°4 – page 6)
4. Débat d’orientations budgétaires 2023
> Rapport n°4
> Information n°23
5. Charte du télétravail : Proposition d’actualisation
> Rapport n°5
> Délibération n°41
6. Campagne d’emplois 2023
> Rapport n°6
> Délibération n°42
7. Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique Bourgogne-Franche-Comté : Demande de subvention 2023 auprès de la Région
> Rapport n°7
> Délibération n°43
8. Appel à Projets génériques de l’ANR 2022 : Résultats UBFC
> Rapport n°8
> Information n°24
9. Erasmus+ : Mobilité pour les étudiants et le personnel de l’enseignement supérieur soutenue par les fonds de politique extérieure
> Rapport n°9
> Information n°25
1. Conseil d’administration du 7 juillet 2022 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°33
2. Politique de site : Actualités
> Information n°19
3. Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique Bourgogne-Franche-Comté : Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Scientifique
> Rapport n°3
> Délibération n°34
4. Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique Bourgogne-Franche-Comté : Lauréats de l’AAP
> Rapport n°4
> Délibération n°35
5. Masters ISITE-BFC : Prolongation de la durée d’exécution des conventions de reversement
> Rapport n°5
> Délibération n°36
6. DECA-BFC : Convention d’objectifs et de moyens 2022-2023
> Rapport n°6
> Délibération n°37
7. « UBFC-InteGrate » et « EUR EIPHI » : Enveloppes pour les bourses de mobilité entrante et sortante des Graduate Schools, année universitaire 2022-2023
> Rapport n°7
> Délibération n°38
8. Entrepreneuriat étudiant : Concours « Initiative au féminin » 2022
> Rapport n°8
> Délibération n°39
9. Entrepreneuriat étudiant : Prix PEPITE 2022
> Rapport n°9
> Information n°20
10. Soutien du Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté : Résultats des dispositifs « Vie Étudiante » et « Équipements pédagogiques et numériques » pour 2022
> Rapport n°10
> Information n°21
Information n°18 : Préambule : Point sur la situation d’UBFC
Délibération n°29 : Conseil d’administration du 16 juin 2022 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
Délibération n°30 : Masters en anglais UBFC : organisation de l’année universitaire 2022-2023
> Rapport n°2
Délibération n°31 : RITM-BFC : Résultats des Appels à Projets (AAP) 2022 et budgets prévisionnels par établissement des actions par levier de transformation pour l’année universitaire 2022-2023
> Rapport n°3
Délibération n°32 : ISITE-BFC – masters intégrés dans les graduate schools EIPHI et INTHERAPI : Prolongation de la durée d’exécution des conventions de reversement
> Rapport n°4
Information n°16 : Préambule : Point sur la situation d’UBFC
Délibération n°20 : Motion de soutien pour un double siège pour UBFC
> Rapport n°1
Délibération n°21 : Conseil d’administration du 12 mai 2022 : Approbation du verbatim
> Rapport n°2
Délibération n°22 : HCERES : Présentation du dossier d’autoévaluation – Domaine 2
> Rapport n°3
Délibération n°23 : Bourses de mobilité entrante ISITE-BFC 2022-2023 : Enveloppes ouvrant droit
> Rapport n°4
Délibération n°24 : Politique indemnitaire des personnels BIATSS UBFC 2022-2023
> Rapport n°5
Délibération n°25 : Projet ISITE-BFC « Alignement recherche TRANSBIO » : Reversement à INRAE
> Rapport n°6
Délibération n°26 : Avance de déplacement accordée à monsieur Philippe Lutz : Proposition de remise gracieuse
> Rapport n°7
Délibération n°27 : EUR EIPHI : Budget 2021/2022 relatif aux heures complémentaires
> Rapport n°8
Délibération n°28 : Alliances internationales impliquant des Masters UBFC : Bourses de mobilité – enveloppe 2022-2023
> Rapport n°9
Information n°17 : Programme Erasmus+ : Projet de mobilité pour les étudiants et le personnel de l’enseignement supérieur
> Rapport n°10
Information n°12 : Préambule : Point sur la situation d’UBFC
Délibération n°13 : Conseil d’administration du 17 mars 2022 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
Délibération n°15 : HCERES : Procédure d’évaluation et présentation du domaine 1
> Rapport n°2
Délibération n°16 : Elections professionnelles de décembre 2022 : Création du CSA
> Rapport n°3
Délibération n°17 : Prime pour charge administrative 2021-2022 : Liste des fonctions ouvrant droit
> Rapport n°4
Délibération n°18 : Plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie : Transfert à l’Université de Franche-Comté, avec rattachement scientifique à la Maison des Sciences de l’Homme et de l’Environnement Claude Nicolas Ledoux
> Rapport n°6
Délibération n°14 : Convention d’objectifs et de moyens avec INRAE
> Rapport n°7
Information n°13 : « Ma Thèse en 180 secondes » : Finale régionale du concours 2022 – Prix du jury et Prix du Public
> Rapport n°8
Délibération n°19 : FCS BFC : Transfert des immobilisations des LABEX LIPSTIC et ACTION (EIPHI) et de l’IDEFI TalentCampus
> Rapport n°9
Information n°14 : UBFC Alumni : bilan 2021/2022 et perspectives 2023
> Rapport n°10
Information n°15 : Convention UBFC-CROUS 2022-2023 : renouvellement
> Rapport n°11
Information n°07 : Préambule : Point sur la situation d’UBFC
Délibération n°09 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 27 janvier 2022
> Rapport n°1
Délibération n°10 : Compte financier 2021
> Rapport n°2
> Annexe du rapport n°2
Délibération n°11 : Projet structurant transverse ISITE-BFC : Reversement UBFC – CGFL
> Rapport n°3
Délibération n°12 : Droits d’inscription 2021/2022 : Demandes d’exonération
> Rapport n°4
Information n°08 : Contrats doctoraux MESRI : Répartition 2022/2023
> Rapport n°5
Information n°09 : Appel à projets Équipements pédagogiques et numériques 2022 : Demande de financement auprès du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
> Rapport n°6
Information n°10 : Appel à projets Structuration de la recherche 2022 : Dépôt des projets Région par les Graduate Schools EIPHI/INTHERAPI/TRANSBIO
> Rapport n°7
Information n°11 : Erasmus+ : Dépôt de projets dans le cadre de l’appel à propositions 2022
> Rapport n°8
Information n°01 : Présentation du projet HARMI
Délibération n°02 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 17 décembre 2021
Information n°02 : Projet UBFC – Information sur l’avancement
Délibération n°04 : Data center régional – Régularisation d’une écriture comptable sur exercice 2020
Délibération n°05 : Projet Dat@UBFC – Demande de financement FEDER-REACT 2014-2020 Franche-Comté
Information n°03 : Mission doctorale – Présentation du budget 2022
Délibération n°06 : Science avec et pour la société (SAPS) – Validation des objectifs stratégiques
Délibération n°07 : Thèses en cotutelle financées par ISITE – Budget pour missions et déplacements
Délibération n°08 : Bourses de mobilité Erasmus+ Doctorants – Modalités d’attribution
Information n°04 : Concours initiative au féminin 2021 – Prix spécial « étudiante »
Information n°05 : Master international QuanTEEM – Labellisation Master conjoint Erasmus Mundus