Rapports, délibérations et verbatims 2021 - COMUE Université Bourgogne Franche-Comté

Rapports, délibérations et verbatims 2021

Délibération n°40 : Approbation verbatim CA du 27/05/2021
> Rapport n°01: Approbation verbatim CA du 27/05/2021

Information n°07 : Attractivité du site
> Rapport n°02 : Attractivité du site

Délibération n°41 : Convention cadre de la compétence doctorale
> Rapport n°03 : Convention cadre compétence doctorale UBFC

Délibération n°42 : Validation de l’avenant n°2 pour l’accord de partenariat du Pôle Santé Publique
> Rapport n°04 : Validation Avenant n°2 accord partenariat Pôle Santé publique

Délibération n°43 : Avance sur les demandes de logements CROUS pour les étudiants boursiers étrangers
> Rapport n°05: Avance demandes logements CROUS étudiants boursiers étrangers

Délibération n°44 : Reversement des fonds ISITE-BFC à l’Université de Bourgogne cofinancement équipement FRAGILIFE
> Rapport n°06: Reversement fondsISITE-BFC uB cofinancement équipement FRAGILIFE

Délibération n°45 AAP Plateformes2021 RégionBFC projet Smartlight & indemnisation experts instruction dossiers
> Rapport n°06 : AAP Plateformes 2021 Dépôt projet Smartlight & indemnisation experts

Délibération n°46 : Entrepreneuriat Étudiant Prix spécial Étudiante Concours Initiative au féminin 2021
> Rapport n°07 : Entrepreneuriat étudiant Prix spécial étudiante Initiative au féminin 2021

Information n° 08 : Entrepreneuriat Étudiant AAP Attractive2021 AAP Équipements pédagogiques & numériques 2021
> Rapport n°08 : Entrepreneuriat étudiant Dde financements CRBFC AAP Attractive2021 AAP Equipements pédagogiques & numériques 2021

Délibération n°47 : DECA-BFC – Avenant annuel à la convention
> Rapport n°09 : DECA-BFC avenant annuel convention

Délibération 48 : Masters UBFC organisation de l’année universitaire 2021-2022 Fiches filières MCC Calendrier universitaire
> Rapport n°10 : Masters UBFC – Rentrée universitaire 2021-2022

Délibération 49 : Masters UBFC modalité de traitement des demandes de formation en formation continue et en apprentissage
> Rapport n°11 : Masters UBFC modalités traitement ddes formation formation continue apprentissage

Délibération n°50 : Enveloppe pour les bourses entrantes sortantes pour EIPHI
> Rapport n°12 : Enveloppe Bourses entrante&sortante EIPHI_2021

Délibération n°51 : Primes pour charges administratives nouvelles fonctions bénéficiaires et montant maximum
> Rapport n°13 : PCA nouvelles fonctions_MODIFIÉ

Information n°09 : Plateforme UBFC Alumni, le bilan d’une année
> Rapport n°14 : Plateforme Alumni bilan une année

Information 10 : Demande de subvention Région BFC pour le projet CSTI « Nuit européenne des chercheurs 2021 »
> Rapport n°15 : Demande subvention CRBFC projet CSTI Nuit europeenne chercheurs 2021

Délibération n°28 : Approbation verbatim CA du 29/04/2021
> Rapport n°1 : Approbation verbatim CA 29/04/2021

Délibération n°29 : Reversement de fonds ISITE-BFC à 5 Masters intégrés dans les Graduate Schools EIPHI et INTHERAPI
> Rapport n°2a : Reversement 5 masters GS budget ISITE 2021

Délibération n°30 : Reversement de fonds ISITE-BFC à l’Université de Bourgogne – projet 4DMETA
> Rapport n°2b : Reversement ISITE 4DMETA uB

Délibération n°31: Reversements de fonds ISITE-BFC aux 16 masters ISITE en langue anglaise pour l’année universitaire 2022-2023
> Rapport n°2c : Reversements fonds ISITE-BFC 16 masters 2022-2023

Délibération n°32 : Reversement de fonds ISITE-BFC à l’Université de Bourgogne – projet FRAGILIFE
> Rapport n°2d : Reversement fonds ISITE-BFC uB projet FRAGILIFE

Délibération n°33 : Adhésion d’UBFC à l’IRT M2P – régularisation
> Rapport n°3 : Adhésion UBFC IRT M2P régularisation

Délibération n°34 : Comité d’éthique de la Recherche – Rémunération des rapporteurs
> Rapport n°4 : Comité Éthique – Recherche Rémunération rapporteurs

Délibération n°35 : Désignation d’un vice-président « Culture et lien Sciences-Société »
> Rapport n°5 : Désignation VP culture & lien Sciences-société

Délibération n°36 : Résultats des Appels à manifestation d’intérêt (AMI) RITM-BFC 2021 et budgets prévisionnels par établissement

Délibération n°37 : Mise en conformité réglementaire du guide sur le remboursement des frais de mission
> Rapport n°8 : Mise  conformité réglementaire guide remboursement frais de mission

Délibération n°38 : Enveloppe pour les bourses de mobilités (entrante sortante)
> Rapport n°7 : Enveloppe Bourses mobilité entrante 2021-2022 projet ISITE-BFC

RAPPORT_N°9_Enveloppe_bourses_mobilité_entrante&sortante_alliancesinternationales

Information n°06 : Bilan de l’opération « Ingénieur·e Manager Tour 2020 » Polytechnicum, Pôle d’ingénierie et de Management d’UBFC

> Rapport n°10 : Bilan IMT2020

Délibération n°21 : approbation du verbatim du CA du 11/03/2021
-> Rapport n°01 : approbation verbatim du CA du 11/03/2021

Délibération n°22 : évolution de l’organigramme d’UBFC
-> Rapport n°02 : évolution de l’organigramme d’UBFC

Les statuts d’UBFC – débat

Information n°02 : budget 2021 de la mission doctorale UBFC
-> Rapport n°04 : budget 2021 Mission doctorale

Information n°03 : répartition des contrats doctoraux d’État 2021-2022
-> Rapport n°05 : répartition des contrats doctoraux Etat 2021-2022

Délibération n°23 : prix du jury et prix des internautes – finale régionale du concours « Ma thèse en 180 secondes, édition 2021 »
-> Rapport n°06 : prix du jury et prix des internautes Finale régionale MT180 édition2021

Information n°04 : exonération des droits d’inscription 2020-2021 pour les doctorants

Délibération n°24 : crise sanitaire COVID19 – modification fiches filières
-> Rapport n°08 : crise sanitaire COVID19 – modification fiches filières (masters PPN, Compuphys, Math4Phys)

Délibération n°25 : reversement UBFC – CHU Dijon, CGFL et CHRU Besançon dans le cadre d’un projet structurant transverse ISITE-BFC
-> Rapport n°09 : reversement UBFC CHU Dijon CGFL et CHRU Besançon

Délibération n°26 : Budget Graduate School Eiphi 2020 2021 relatif aux primes et heures, complémentaires des encadrants d’étudiants de Master
-> Rapport n°10 : budget Graduate School EIPHI 2020-2021

Délibération n°27 : convention de reversement UBFC vers l’uB de 27k€ en cofinancement d’un projet Région géré par l’uB
-> Rapport n°11 : Convention de reversement UBFC – uB

Information n°05 : Masters conjoints Erasmus Mundus  
-> Rapport n°12 : Masters conjoints Erasmus Mundus