Rapports, délibérations et verbatims 2021
Information n°19 : Préambule : Présentation du projet HARMI
Délibération n°67 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 18 novembre 2021
> Rapport n°1
Délibération n°68 : Budget rectificatif 2021
> Rapport n°2
Délibération n°69 : Budget initial 2022
> Rapport n°3
Information n°20 : Accord de consortium
> Rapport n°4
Délibération n°70 : « Portail TrouverMonMaster » : Mise à jour des informations relatives aux Masters UBFC pour l’année universitaire 2022-2023
> Rapport n°5
Délibération n°71 : Droits d’inscription différentiés pour les étudiants extra-communautaires et modalités d’exonération
> Rapport n°6
Délibération n°72 : Ventilation 2022 des crédits récurrents alloués par les établissements membres aux laboratoires de recherche du site BFC
> Rapport n°7
Délibération n°73 : Transfert du projet PIA EquipEx IMAPPI (N° ANR-10-EQPX-0005) de la Fondation de Coopération Scientifique BFC à UBFC
> Rapport n°8
Délibération n°74 : Transfert du PIA EquipEx OSCILLATOR IMP (N°ANR-11-EQPX-0033) de la Fondation de Coopération Scientifique BFC à UBFC
> Rapport n°9
Information n°21 : Projets déposés par UBFC dans le cadre du Règlement d’intervention Recherche 2022 de la Région BFC
> Rapport n°10
Information n°22 : Projet ADtrain4Health subventionné dans le cadre de l’AAP 2021 du programme Erasmus+ au titre de l’action Partenariats de coopération dans l’enseignement supérieur
> Rapport n°11
Information n°23 : Projet de mobilité (2020-1-FR01-KA103-079292) de l’enseignement supérieur au titre du programme ERASMUS+
> Rapport n°12
Délibération n°60 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 28 octobre 2021
> Rapport n°1
Information n°16 : Débat d’orientation budgétaire
> Rapport n°2
Délibération n°61 : Convention cadre relative à la mise en œuvre des parcours de MASTERS UBFC avec les établissements membres
> Rapport n°3
Délibération n°62 : Bourses de mobilité entrante 2021-2022 des Graduate schools Transbio et Intherapi
> Rapport n°4
Délibération n°63 : Bourses de mobilité sortante ISITE-BFC 2021-2022
> Rapport n°5
Délibération n°64 : Projet « EquipEX+ CALHIPSO » : Reversements au CEA de crédits ANR
> Rapport n°6
Délibération n°65 : Projet ANR « OCTANE » : Demande de subvention FEDER
> Rapport n°7
Délibération n°66 : Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique BFC : Demande de subvention à la Région – Conventions de reversement (AAP 2021 et poste IGE)
> Rapport n°8
Information n°17 : Mise en place du forfait mobilité durable
> Rapport n°9
Délibération n°58 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 23 septembre 2021
> Rapport n°1
Information n°15 : Discussion sur le projet UBFC et le projet de statuts
> Rapport n°2
Délibération n°59 : Mise en place pour décembre 2021 du complément indemnitaire annuel (fonctionnaires) et de la prime de fin d’année (contractuels) au sein d’UBFC
> Rapport n°3
Délibération n°52 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 1er juillet 2021
> Verbatim du 1er juillet 2021
Délibération n°53 : Frais de gestion des contrats de recherche et PIA portés par UBFC
> Rapport n°2
Délibération n°54 : DECA-BFC – Convention d’objectifs et de moyens 2021-2022
> Rapport n°3
Délibération n°55 : Reversement aux partenaires de la subvention perçue par UBFC pour le projet PIA ” TEAM-Sports”
> Rapport n°4
Délibération n°56 : Aide financière exceptionnelle pour un étudiant afghan en difficulté
> Rapport n°5
Information n°11 : Résultats des appels à projets Région 2021 “Vie Étudiante” et “Équipements Pédagogiques et Numériques”
> Rapport n°6
Information n°12 : Évaluation ISITE – Présentation de l’évaluation du jury international
> Rapport n°7
Information n°13 : Rentrée universitaire des doctorants 2021
> Rapport n°8
Information n°14 : Résultats de la campagne ICE 2021
> Rapport n°9
Délibération n°57 : Appel à Manifestation d’Intérêt de la plateforme nationale de la Recherche sur la fin de vie
> Rapport n°10
Délibération n°40 : Approbation verbatim CA du 27/05/2021
> Rapport n°01: Approbation verbatim CA du 27/05/2021
Information n°07 : Attractivité du site
> Rapport n°02 : Attractivité du site
Délibération n°41 : Convention cadre de la compétence doctorale
> Rapport n°03 : Convention cadre compétence doctorale UBFC
Délibération n°42 : Validation de l’avenant n°2 pour l’accord de partenariat du Pôle Santé Publique
> Rapport n°04 : Validation Avenant n°2 accord partenariat Pôle Santé publique
Délibération n°43 : Avance sur les demandes de logements CROUS pour les étudiants boursiers étrangers
> Rapport n°05: Avance demandes logements CROUS étudiants boursiers étrangers
Délibération n°44 : Reversement des fonds ISITE-BFC à l’Université de Bourgogne cofinancement équipement FRAGILIFE
> Rapport n°06: Reversement fondsISITE-BFC uB cofinancement équipement FRAGILIFE
Délibération n°45 AAP Plateformes2021 RégionBFC projet Smartlight & indemnisation experts instruction dossiers
> Rapport n°06 : AAP Plateformes 2021 Dépôt projet Smartlight & indemnisation experts
Délibération n°46 : Entrepreneuriat Étudiant Prix spécial Étudiante Concours Initiative au féminin 2021
> Rapport n°07 : Entrepreneuriat étudiant Prix spécial étudiante Initiative au féminin 2021
Information n° 08 : Entrepreneuriat Étudiant AAP Attractive2021 AAP Équipements pédagogiques & numériques 2021
> Rapport n°08 : Entrepreneuriat étudiant Dde financements CRBFC AAP Attractive2021 AAP Equipements pédagogiques & numériques 2021
Délibération n°47 : DECA-BFC – Avenant annuel à la convention
> Rapport n°09 : DECA-BFC avenant annuel convention
Délibération 48 : Masters UBFC organisation de l’année universitaire 2021-2022 Fiches filières MCC Calendrier universitaire
> Rapport n°10 : Masters UBFC – Rentrée universitaire 2021-2022
Délibération 49 : Masters UBFC modalité de traitement des demandes de formation en formation continue et en apprentissage
> Rapport n°11 : Masters UBFC modalités traitement ddes formation formation continue apprentissage
Délibération n°50 : Enveloppe pour les bourses entrantes sortantes pour EIPHI
> Rapport n°12 : Enveloppe Bourses entrante&sortante EIPHI_2021
Délibération n°51 : Primes pour charges administratives nouvelles fonctions bénéficiaires et montant maximum
> Rapport n°13 : PCA nouvelles fonctions_MODIFIÉ
Information n°09 : Plateforme UBFC Alumni, le bilan d’une année
> Rapport n°14 : Plateforme Alumni bilan une année
Information 10 : Demande de subvention Région BFC pour le projet CSTI « Nuit européenne des chercheurs 2021 »
> Rapport n°15 : Demande subvention CRBFC projet CSTI Nuit europeenne chercheurs 2021
Délibération n°28 : Approbation verbatim CA du 29/04/2021
> Rapport n°1 : Approbation verbatim CA 29/04/2021
Délibération n°29 : Reversement de fonds ISITE-BFC à 5 Masters intégrés dans les Graduate Schools EIPHI et INTHERAPI
> Rapport n°2a : Reversement 5 masters GS budget ISITE 2021
Délibération n°30 : Reversement de fonds ISITE-BFC à l’Université de Bourgogne – projet 4DMETA
> Rapport n°2b : Reversement ISITE 4DMETA uB
Délibération n°31: Reversements de fonds ISITE-BFC aux 16 masters ISITE en langue anglaise pour l’année universitaire 2022-2023
> Rapport n°2c : Reversements fonds ISITE-BFC 16 masters 2022-2023
Délibération n°32 : Reversement de fonds ISITE-BFC à l’Université de Bourgogne – projet FRAGILIFE
> Rapport n°2d : Reversement fonds ISITE-BFC uB projet FRAGILIFE
Délibération n°33 : Adhésion d’UBFC à l’IRT M2P – régularisation
> Rapport n°3 : Adhésion UBFC IRT M2P régularisation
Délibération n°34 : Comité d’éthique de la Recherche – Rémunération des rapporteurs
> Rapport n°4 : Comité Éthique – Recherche Rémunération rapporteurs
Délibération n°35 : Désignation d’un vice-président « Culture et lien Sciences-Société »
> Rapport n°5 : Désignation VP culture & lien Sciences-société
Délibération n°37 : Mise en conformité réglementaire du guide sur le remboursement des frais de mission
> Rapport n°8 : Mise conformité réglementaire guide remboursement frais de mission
Délibération n°38 : Enveloppe pour les bourses de mobilités (entrante sortante)
> Rapport n°7 : Enveloppe Bourses mobilité entrante 2021-2022 projet ISITE-BFC
RAPPORT_N°9_Enveloppe_bourses_mobilité_entrante&sortante_alliancesinternationales
Délibération n°21 : approbation du verbatim du CA du 11/03/2021
-> Rapport n°01 : approbation verbatim du CA du 11/03/2021
Délibération n°22 : évolution de l’organigramme d’UBFC
-> Rapport n°02 : évolution de l’organigramme d’UBFC
Les statuts d’UBFC – débat
Information n°02 : budget 2021 de la mission doctorale UBFC
-> Rapport n°04 : budget 2021 Mission doctorale
Information n°03 : répartition des contrats doctoraux d’État 2021-2022
-> Rapport n°05 : répartition des contrats doctoraux Etat 2021-2022
Délibération n°23 : prix du jury et prix des internautes – finale régionale du concours “Ma thèse en 180 secondes, édition 2021”
-> Rapport n°06 : prix du jury et prix des internautes Finale régionale MT180 édition2021
Information n°04 : exonération des droits d’inscription 2020-2021 pour les doctorants
Délibération n°24 : crise sanitaire COVID19 – modification fiches filières
-> Rapport n°08 : crise sanitaire COVID19 – modification fiches filières (masters PPN, Compuphys, Math4Phys)
Délibération n°25 : reversement UBFC – CHU Dijon, CGFL et CHRU Besançon dans le cadre d’un projet structurant transverse ISITE-BFC
-> Rapport n°09 : reversement UBFC CHU Dijon CGFL et CHRU Besançon
Délibération n°26 : Budget Graduate School Eiphi 2020 2021 relatif aux primes et heures, complémentaires des encadrants d’étudiants de Master
-> Rapport n°10 : budget Graduate School EIPHI 2020-2021
Délibération n°27 : convention de reversement UBFC vers l’uB de 27k€ en cofinancement d’un projet Région géré par l’uB
-> Rapport n°11 : Convention de reversement UBFC – uB
Information n°05 : Masters conjoints Erasmus Mundus
-> Rapport n°12 : Masters conjoints Erasmus Mundus
Délibération n°04 : Approbation verbatim CA 14/01/2021
Délibération n°05 : Élection VP Numérique
Délibération n°06 : Désignation VP délégués
Délibération n°07 : Primes charges administratives 2020-2021
Délibération n°08 : Autorisation verser avance remboursable personnels UBFC retard paiement salaire
Délibération n°09 : Droits inscription étudiants extra-communautaires modalités exonération
Délibération n°10 : Prix spécial étudiante concours initiative féminin Délibération n°11 : Commission attribution bourses ERASMUS+
Délibération n°12 : Adhésion EUA
Délibération n°13 : Validation phae2 réponse jury ISITE
Délibération n°14 : Demande cofinancement FEDER AAP Recherche EIPHI2021
Délibération n°15 : Demande cofinancement FEDER AAP Recherche LipSTIC2021
Délibération n°16 : Demande cofinancement FEDER projet ANR OCTANE
Délibération n°01 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 10 décembre 2020
-> Verbatim du 10 décembre 2020
Délibération n°02 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 17 décembre 2020
-> Verbatim du 17 décembre 2020
Délibération n°03 : Approbation du budget initial 2021
-> Rapport préparatoire
Délibération n°58 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 23 septembre 2021
> Rapport n°1
Information n°15 : Discussion sur le projet UBFC et le projet de statuts
> Rapport n°2
Délibération n°59 : Mise en place pour décembre 2021 du complément indemnitaire annuel (fonctionnaires) et de la prime de fin d’année (contractuels) au sein d’UBFC
> Rapport n°3