Rapports, délibérations et verbatims 2019
- Délibération n°82 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 14 novembre 2019
- Verbatim du 14 novembre 2019
- Délibération n°83 : Budget initial 2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°84 : Approbation de la convention de moyens annexée au plan d’actions (précisions été 2019)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°85 : Subventions à des associations de doctorants
- Information n°24 : Subventions à des associations de doctorants
- Rapport préparatoire
- Délibération n°86 : Convention de reversement du coût des formations doctorales 2018-2019
- Rapport préparatoire
- Délibération n°87 : Dépôt des demandes de contrats doctoraux à l’appel à projets Recherche Région 2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°88 : Capacité d’accueil et modalités de sélection en première année du diplôme national de master à UBFC pour l’année universitaire 2020-2021
- Rapport préparatoire
- Délibération n°89 : Convention de reversement en faveur de l’uB concernant le salaire de l’IGR recruté pour le Pôle pour la période 01/01/2020 – 31/12/2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°90 : Dépôt de projets Labex LipSTIC à l’appel à projets Région “I-SITE 2020”
- Rapport préparatoire
- Information n°25 : Changement de tutelle gestionnaire ANR Code-Trackvers ENIT Tarbes
- Rapport préparatoire
- Délibération n°91 : Convention de reversement – cofinancement EUR EIPHI pour les projets Région AAP Excellence
- Rapport préparatoire
- Délibération n°92 : Demande de cofinancement FEDER – Projet “Lipidic Purge”
- Rapport préparatoire
- Information n°26 : AAP IDéES et SFRI, TIP, SIA
- Délibération n°75 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 17 octobre 2019
- Verbatim du 17 octobre 2019
- Délibération n°76 : Débat d’orientations budgétaires (DOB)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°77 : Crédits récurrents de recherche
- Rapport préparatoire
- Délibération n°78 : Convention de reversement pour le soutien d’un projet de recherche appliquée par le Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique
- Rapport préparatoire
- Délibération n°79 : Résultats du concours Chercheurs Entrepreneurs Challenge
- Rapport préparatoire
- Délibération n°80 : Prix PEPITE
- Rapport préparatoire
- Délibération n°81 : Demande de co-financement FEDER pour deux ANR PEAVALUE et RANDOM
- Rapport préparatoire
- Délibération n°68 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 26 septembre 2019
- Verbatim du 26 septembre 2019
- Délibération n°69 : Approbation du verbatim du Congrès du 25 septembre 2019
- Verbatim du 25 septembre 2019
- Délibération n°70 : Transformation de poste
- Rapport préparatoire
- Délibération n°71 : Campagne Emploi – proposition ouverture concours 2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°72 : Organigramme
- Rapport préparatoire
- Information n°22 : Information sur l’organisation des élections professionnelles du Comité technique
- Rapport préparatoire
- Information n°23 : Appel à candidature du Comité Electoral Consultatif (CEC) et information sur la mise en place des élections UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°73 : Augmentation du budget alloué aux masters ISITE-BFC EMME et BEWM
- Rapport préparatoire
- Information n°74 : Thèses ISITE-BFC en cotutelle et bourses dans le cadre d’alliances internationales
- Rapport préparatoire
- Délibération n°56 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 4 juillet 2019
- Verbatim du 4 juillet 2019
- Délibération n°57 : Approbation du procès-verbal du 29 août 2019
- Rapport préparatoire
- Information n°16 : Résultats AAP 3 ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Information n°17 : Rapport annuel ANR ISITE-BFC 2018
- Rapport préparatoire
- Délibération n°58 : Reversement de l’aide ISITE-BFC pour la mise en œuvre de la formation intensive des étudiants de Bourgogne-Franche-Comté – Licence
- Rapport préparatoire
- Information n°18 : Compte personnel de formation
- Rapport préparatoire
- Délibération n°59 : Bail emphytéotique : modification locative suite installation Crous BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°60 : Point liquidation des actifs de l’association Polytechnicum
- Rapport préparatoire
- Information n°61 : Conventions de reversement pour les lauréats de l’Appel A Projets 2019 du Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique
- Rapport préparatoire
- Information n°62 : Cofinancement d’un projet de recherche INSERM par le Pôle Santé Publique
- Rapport préparatoire
- Délibération n°63 : Demande de cofinancement FEDER Projet Nano-Neuro-Med
- Rapport préparatoire
- Délibération n°64 : Dépôt des projets “Recherche” Région par UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°65 : Attribution des bourses de mobilité EUR EIPHI
- Rapport préparatoire
- Délibération n°66 : Rémunération des experts – Projet RITM-BFC
- Rapport préparatoire
- Information n°19 : Exonération des droits de scolarité des doctorants soutenant avant le 31 décembre
- Rapport préparatoire
- Information n°20 : Traitement des demandes d’exonération des droits d’inscription à UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°67 : Dépôt de l’appel à projets Région “Itinéraire Chercheurs Entrepreneurs”
- Rapport préparatoire
- Information n°21 : Résultats des appels à projets Région 2019 “Vie Etudiante” et “Equipements pédagogiques et numériques”
- Rapport préparatoire
- Délibération n°43 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration du 23 mai 2019
- Verbatim du 23 mai 2019
- Délibération n°44 : Primes pour charges administratives pour l’année universitaire 2019-2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°45 : Indemnisation des experts dans le cadre de l’évaluation des laboratoires
- Rapport préparatoire
- Délibération n°46 : Rentrée universitaire – doctorat UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°47 : Rentrée universitaire – masters UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°48 : Contribution Vie Etudiante et de Campus
- Rapport préparatoire
- Délibération n°49 : Enveloppe 2019-2020 pour les bourses ISITE-BFC et l’EUR EIPHI-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°50 : Convention de reversement Pôle Santé Publique
- Rapport préparatoire
- Information n°13 : Bilan des actions internationales années 2018-2019
- Rapport préparatoire
- Information n°14 : Bilan des actions entrepreneuriat étudiant et perspectives
- Rapport préparatoire
- Délibération n°51 : Concours “Initiative au féminin” : vote du prix
- Rapport préparatoire
- Délibération n°52 : Présentation du projet MUE et du projet Pôles pilotes de formation des enseignants et de recherche pour l’éducation (PPFFERE), action Territoires d’innovation pédagogiques (TIP)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°53 : Demande subvention Région : Nuit des Chercheurs 2019
- Rapport préparatoire
- Information n°15 : Dates des Conseils d’administration d’UBFC pour l’année 2019-2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°32 : Approbation du verbatim du 21 mars 2019
- Verbatim du 21 mars 2019
- Rapport préparatoire : Compte-rendu du CHSCT
- Délibération n°33A : Droits d’inscription différenciés pour les étudiants extra-communautaires et modalités d’exonération (cadre général)
- Délibération n°33B : Droits d’inscription différenciés pour les étudiants extra-communautaires et modalités d’exonération (cadre spécial)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°34 : Délégation technique aux agents de cat. A des établissements pour valider les engagements juridiques dans l’outil GFC-Dépenses
- Rapport préparatoire
- Délibération n°35 : Mise à jour des procédures de remboursement des frais de mission pour le compte d’UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°36 : Délégation de pouvoir du Conseil d’administration à l’administrateur provisoire
- Rapport préparatoire
- Rapport préparatoire : Résultats des appels à projets 2019 du NCU RITM-BFC
- Délibération n°37 : Accord de consortium du PIA NCU “RITM-BFC” présenté en annexe du rapport
- Rapport préparatoire
- Délibération n°38 : Accord de consortium du PIA EUR EIPHI-BFC présenté en annexe du rapport
- Rapport préparatoire
- Délibération n°39 : Convention portant renouvellement de l’unité de recherche Agroécologie
- Rapport préparatoire
- Délibération n°40 : Convention constitutive de l’Unité de recherche Multi-sites n°7529 Formation et apprentissages professionnels (FAP)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°41 : Convention portant renouvellement de l’unité de recherche “Centre d’Economie et Sociologie Appliquées à l’Agriculture et aux Espaces Ruraux” (CESAER)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°42 : Renouvellement de la finale régionale BFC des “Chercheurs Entrepreneurs Challenges” en partenariat avec l’AEF INFO sous réserve de l’obtention des financements sollicités auprès de la Région BFC (3 000 €) et le MEDEF BFC (2 000 €)
- Rapport préparatoire
- Rapport préparatoire : Dispositif Itinéraire Chercheurs Entrepreneurs
- Délibération n°20 : Approbation du verbatim du Conseil d’administration extraordinaire du 5 mars 2019
- Verbatim du 5 mars 2019
- Délibération n°21 : Compte financier 2018
- Rapport préparatoire
- Délibération n°22 : Nomination du vice-président chargé du pôle d’ingénierie et de management
- Rapport préparatoire
- Délibération n°23 : Convention partenariale INRA-UBFC-uB-AgroSup Dijon
- Rapport préparatoire
- Délibération n°24 : Attribution des bourses de mobilité entrante et sortante EUR EIPHI
- Rapport préparatoire
- Délibération n°25 : Demandes de financement portées par UBFC dans le cadre de l’organisation de l’Ingénieur Manager Tour et du Forum Jeunes Chercheurs
- Rapport préparatoire
- Délibération n°26 : Plan d’actions 2019-2020 du PEPITE-BFC – Demandes de financements
- Rapport préparatoire
- Délibération n°27 : Thèses “Jeunes Chercheurs Entrepreneurs” – Dépôt du dossier FEDER
- Rapport préparatoire
- Délibération n°28 : Dépôt d’un projet Erasmus Mundus dans le cadre d’un master UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°29 : Prix du public et Prix du Jury – Finale régionale du concours “Ma thèse en 180 secondes”, édition 2019
- Rapport préparatoire
- Délibération n°30 Répartition des contrats doctoraux année 2019/2020
- Rapport préparatoire
- Délibération n°31 : Répartition Hommes / Femmes – UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°17 : Approbation du verbatim du congrès du 24 janvier 2019
- Rapport préparatoire n°1 : Approbation du Verbatim du Congrès 24/01/19
- Délibération n°18 : Approbation du verbatim du conseil d’administration du 31 janvier 2019
- Rapport préparatoire n°2 : Approbation du Verbatim du CA 31/01/19
- Délibération n°19 : Plan d’actions ISITE-BFC
- Rapport préparatoire n°3 : Plan d’actions ISITE-BFC
- Délibération n°01 : Approbation du verbatim du 13 décembre 2018
- Verbatim du 13 décembre 2018
- Délibération n°02 : État d’avancement administratif et financier du PIA NCU RITM-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°03 : Attribution des bourses de mobilités entrante et sortante EUR EIPHI
- Rapport préparatoire
- Délibération n°04 : Prix spécial “étudiante” – Concours initiative au féminin
- Rapport préparatoire
- Délibération n°05 : Ouverture de nouveaux MASTERS UBFC pour la rentrée 2019, lauréats d’ISITE-BFC (AAP3)
- Rapport préparatoire
- Rapport préparatoire : Rapport d’activité du pôle thématique Polytechnicum
- Délibération n°06 : Convention de partenariat UBFC/ESTA dans le cadre du Polytechnicum
- Rapport préparatoire
- Rapport préparatoire : Dépôt d’un projet dans le cadre de l’action clé “Renforcement des capacités” du programme européen Erasmus+
- Rapport préparatoire : Participation au programme Erasmus+ – programme européen d’échanges d’étudiants et d’enseignants
- Délibération n°07 : Demande de subvention pour l’organisation des actions “Vie étudiante” dans le cadre de l’AAP Région “Vie étudiante”
- Rapport préparatoire
- Délibération n°08 : Demande de subvention pour l’organisation du Festival national des experimentarium dans le cadre de l’AAP Région “Culture Scientifique technique et industrielle”
- Rapport préparatoire
- Rapport préparatoire : Dépôt de dossiers PIA3 par UBFC – Labex “LipSTIC” et TIP “P.P.A.S.S.”
- Délibération n°09 : Dépôt de dossiers FEDER en cofinancement de projets ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°10 : Appel à projets 2018/2019 du Collège doctoral – Subvention à l’association de doctorants A’Doc
- Rapport préparatoire
- Délibération n°11 : Primes pour charges administratives
- Rapport préparatoire
- Délibération n°12 : Tarification du doctorat par Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) – Doctorat
- Rapport préparatoire
- Délibération n°13 : Création d’un comité technique (CT)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°14 : Création du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°15 : Création d’une commission consultative paritaire des agents non titulaires de la fonction publique (CCPANT)
- Rapport préparatoire
- Délibération n°16 : Mission doctorale UBFC
- Rapport préparatoire