CA 2023 – rapports

1. Conseil d’administration du 16 novembre 2023 : Approbation du verbatim

> Rapport n°1
> Délibération n°26

2. Politique de site : Actualité

> Information n°17

3. Budget initial

> Rapport n°3
> Délibération n°27

4. Pole fédératif de recherche et de formation en santé publique Bourgogne-Franche-Comté : Demande de subvention 2024 au Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté

> Rapport n°4
> Délibération n°28

5. Erasmus+ : Taux mensuel de bourse applicable à la convention Erasmus+ 2023

> Rapport n°5
> Délibération n°29

6. Aide exceptionnelle accordée à un étudiant

> Rapport n°6
> Délibération n°30

1. Conseil d’administration du 28 septembre 2023 : Approbation du verbatim

> Rapport n°1
> Délibération n°23

2. Politique de site : Actualité

> Information n°15

3. Présentation de la sortie de l’uB et BSB

> Rapport n°3
> Information n°16

4. Politique indemnitaire des personnels BIATSS

> Rapport n°4
> Délibération n°24

5. Annulation d’une créance non recouvrable

> Rapport n°5
> Délibération n°25

1. Conseil d’administration du 22 juin 2023 : Approbation du verbatim

> Rapport n°1
> Délibération n°21

2. Politique de site : Actualité

> Information n°11

3. Budget rectificatif 2023 n°2

> Rapport n°3
> Délibération n°22

4. Présentation des modalités de retrait de uB et BSB

> Information n°12

5. Résultat des dispositifs Région 2022 « Vie Etudiante » et « Equipements pédagogiques et numériques »

> Rapport n°5 :
– Partie 1
– Partie 2
> Information n°13

6. Projet UBFC 2023 au titre du programme Erasmus+

> Rapport n°6
> Information n°14

1. Conseil d’administration du 11 mai 2023 : Approbation du verbatim

> Rapport n°1
> Délibération n°17

2. Entrepreneuriat étudiant : Dotations financières du concours prix Pépite 2023

> Rapport n°2
> Délibération n°18

3. Contrôle Interne Financier (CIF) : Présentation de l’échelle de maturité des risques (EMR) par processus : Les travaux engagés ce début d’année 2023 et présentés par le Comité de pilotage du CIF UBFC

> Rapport n°3
> Information n°10

4. Laboratoire commun « Fast Lab » : Résiliation de contrat avec la société Gorgy Timing

> Rapport n°4
> Délibération n°19

5. Masters internationaux UBFC : Organisation de l’année universitaire 2023-2024

> Rapport n°5
> Délibération n° 20

1. Conseil d’administration du 16 mars 2023 : Approbation du verbatim

> Rapport n°1
> Délibération n°13

2. Politique de site : Actualités

> Information n°9

3. Charte de gestion des agents contractuels Consultation du Comité Social d’Administration (CSA) du 21 mars 2023

> Rapport n°3
> Délibération n°14

4. Concours « Initiative au féminin » 2023 : Prix spécial « étudiante »

> Rapport n°4
> Délibération n°15

5. Laboratoire commun « Fast Lab » : Annulation d’une créance de 100 000 € à l’encontre de la société Gorgy Timing

> Rapport n°5
> Délibération n° 16

1. Conseil d’administration du 26 janvier 2023 : Approbation du verbatim

> Rapport n°1
> Délibération n°7

2. Politique de site : Présentation des projets de la Comue expérimentale (Comue Ex) et de l’établissement public expérimental (EPE)

> Information n°3 

3. Budget rectificatif n°1

> Rapport n°3 : Rapport de l’ordonnateur
> Délibération n°8

4. Compte financier 2022

> Rapport n°4 : Rapport de l’ordonnateur
> Rapport n°4 : Rapport de l’agent comptable
> Délibération n°9

5. Aliénation d’un bien mobilier (vente d’un matériel de recherche)

> Rapport n°5
> Délibération n° 10

6. Frais de gestion : Mise à jour des taux et des modalités de reversement aux établissements membres pour les projets ANR hors PIA, H2020 et Horizon Europe

> Rapport n°6
> Délibération n°11

7. Election des usagers

> Rapport n°7
> Information n°4

8. Pôle universitaire d’innovation (PUI) : Présentation du projet

> Rapport n°8
> Information n°5

9. Répartition des contrats doctoraux État 2023 / 2024

> Rapport n°9
> Information n°6

10. Exonération des droits d’inscription 2022 / 2023

> Rapport n°10
> Information n°7

11. « Plateformes de recherche » de la Région Bourgogne-Franche-Comté : Bilan de l’Appel à Projets 2022

> Rapport n°11
> Information n°8

12. Fondation de coopération scientifique (FCS BFC) : Transfert de l’actif et du passif à la COMUE

> Rapport n°12
> Délibération n°12

1. Conseil d’administration du 15 décembre 2022 : Approbation du verbatim

> Rapport n°1
> Délibération n°1

2. Politique de site : Actualités

> Information n°1

3. Budget initial 2023

> Rapport n°3
> Délibération n°2

4. RIPEC – Régime indemnitaire pour les enseignants-chercheurs : Modifications suite au décret n°2022-1602 du 21 décembre 2022

> Rapport n°4
> Délibération n°3

5. Contrôle Interne et Budgétaire : Echelle de maturité des risques

> Rapport n°5
> Délibération n°4

6. Politique d’exonération des droits d’inscription différenciés pour les étudiants extra-communautaires

> Rapport n°6
> Délibération n°5

7. Dépôt de dossiers de candidature dans le cadre du programme Erasmus+

> Rapport n°7
> Information n°2

8. Projet ISITE-BFC : Bourses de mobilité sortante 2022-2023

> Rapport n°8
> Délibération n°6