CA 2024 – rapports
- Conseil d’administration du 14 décembre 2023 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°31
- Politique de site : Actualité
- Présentation des futurs statuts d’UBFC en vue d’une délibération en CA extraordinaire
> Rapport n°3
> Information n°19
- Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) – Composante fonctionnelle C2 – Nouvelle responsabilité
> Rapport n°4
> Délibération n°28
- RITM : Reprise et AAP 2024
> Rapport n°5
> Information n°20
- RITM : Bilan du projet Ritm’hyc
- Conseil d’administration du 25 janvier 2024 et du 8 février 2024 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1 – Verbatim du 25 janvier 2024
> Rapport n°1 – Verbatim du 8 février 2024
> Délibération n°33
- Vote des nouveaux statuts de la COMUE UBFC suite au retrait de l’uB et BSB
> Rapport n°2
> Délibération n°34
- Compte financier
> Rapport n°3 – Rapport de l’ordonnateur
> Rapport n°3 – Annexes – Agent comptable
> Délibération n°35
- Bilan « Rencontres vers le futur »
> Rapport n°4
> Information n°22
- Bilan des Olympiades du Développement Durable en Bourgogne-Franche-Comté 2022-2023
> Rapport n°5
> Information n°23
- Pôle fédératif de recherche et de formation en santé publique Bourgogne-Franche-Comté : Validation du règlement de l’Appel à projets annuel
- Conseil d’administration du 14 mars 2024 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°37
- Politique de site : Actualité
- Vote des nouveaux statuts de la COMUE UBFC suite au retrait de l’uB et BSB
- Mission doctorale : Exonération des droits d’inscription 2023-2024
> Rapport n°4
> Information n°25
- Mission égalité : Bilan égalité
- Conseil d’administration du 16 mai 2024 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°39
- Politique de site : Actualité
- Mission doctorale : Règles relatives à l’élection et à la nomination des membres des conseils d’ED
> Délibération n°40
> Rapport n°3
- Entrepreneuriat étudiant : Dotations financières concours prix Pépite 2024
> Rapport n°4
> Délibération n°41
- Entrepreneuriat étudiant : Prix spécial étudiante – Concours Initiative au féminin 2024
> Rapport n°5
> Délibération n°42
- Etat d’avancement du Contrôle Interne Financier
> Rapport n°6
> Délibération n°43
- RIFSEEP
> Rapport n°7
> Délibération n°44
- Demande de remise gracieuse
> Rapport n°8
> Délibération n°45
- RITM-BFC : Changement de coordination
- Conseil d’administration du 27 juin 2024 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°47
- Politique de site : Actualité
- Vie étudiante : Résultat du dispositif Région 2024 « Vie Etudiante »
> Information n°29
> Rapport n°3
- RITM-BFC : Résultats de l’appel à projets 2024 et actions prévisionnelles 2024-2025
> Rapport n°4
> Information n°30
- DECA BFC : Convention d’objectifs et de moyens UBFC/DECA BFC 2024-2025
> Rapport n°5
> Délibération n°48
- Vote des statuts de l’EPE Université Pasteur Bourgogne-Franche-Comté
- Conseil d’administration du 26 septembre et 7 octobre 2024 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1.1
> Rapport n°1.2
> Délibération n°50
- Politique de site : Actualité
- Pôle santé publique : Demande de subvention Région – exercice 2025
> Délibération n°51
> Rapport n°3
- Pôle santé publique : Bilan de l’AAP 2024
> Rapport n°4
> Information n°32
- RIPEC : Ajout de la fonction de directeur/directrice de l’action PEPITE
- Conseil d’administration du 21 novembre 2024 : Approbation du verbatim
> Rapport n°1
> Délibération n°53
- Politique de site : Actualité
- Cellule de veille : Bilan de la cellule de veille UBFC
> Information n°34
> Rapport n°3
- Demande d’admission en non valeur
> Rapport n°4
> Délibération n°54
- Demande de remise gracieuse