Rapports, délibérations et verbatims 2018
- Mention commune CA et CAC UBFC
- Délibération n°59 : Approbation du verbatim du 15 novembre 2018
- Verbatim du 15 novembre 2018
- Délibération n°60 : Budget Initial 2019
- Rapport préparatoire
- Rapport préparatoire : Lancement du projet RITM-BFC
- Délibération n°61 : Dépôt de projets EUR EIPHI AAP Recherche Région 2018-2019
- Rapport préparatoire
- Délibération n°62 : Paiement des formations doctorales transversales et spécifiques UBFC – années universitaires 2017-2018
- Rapport préparatoire
- Délibération n°63 : Budget 2019 du pôle fédératif de recherche et formation en santé publique Bourgogne-Franche-Comté
- Rapport préparatoire
- Délibération n°64 : Contrat d’adhésion révocable au régime d’assurance-chômage
- Rapport préparatoire
- Délibération n°65 : Organigramme des services UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°66 : Gestion des supports de poste 2019
- Rapport préparatoire
- Délibération n°67 : Accord de consortium ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°68 : Portage du projet FEDER “BIOCAIR” par UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°69 : Élections des représentants des doctorants dans les conseils des écoles doctorales
- Rapport préparatoire
- Délibération n°70 : Transfert du portage du master UBFC BDEEM
- Rapport préparatoire
- Délibération n°71 : Capacités d’accueil et modalités de sélection en 1ère année du diplôme national de master à UBFC pour l’année universitaire 2018-2019
- Rapport préparatoire
- Délibération n°72 : Attribution de bourses mobilité entrante et sortante EUR EIPHI
- Délibération n°72 : Attribution de bourses mobilité entrante et sortante EUR EIPHI
- Rapport préparatoire
- Délibération n°51 : Approbation du verbatim du 27 septembre 2018
- Verbatim du 27 septembre 2018
- Rapport préparatoire : Débat d’orientation budgétaire 2019
- Délibération n°52 : Montant des bourses pour étudiants de Masters UBFC, financées par le projet ISITE-BFC en soutien aux mobilités entrantes et sortantes
- Rapport préparatoire
- Délibération n°53 : Subventions de l’école doctorale Carnot-Pasteur à deux associations de doctorants
- Rapport préparatoire
- Annexe
- Délibération n°54 : Prix PEPITE Tremplin 2018
- Rapport préparatoire
- Délibération n°55 : Finale régionale du concours “Chercheurs Entrepreneurs Challenges” avec AEF info
- Rapport préparatoire
- Délibération n°56 : Avenant à la convention de reversement UBFC-FCS
- Rapport préparatoire
- Délibération n°57 : Vote électronique pour les élections aux conseils centraux des Ecoles doctorales UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°58 : Ouverture de concours
- Rapport préparatoire
- Délibération n°39 : Approbation du verbatim du 28 juin 2018
- Verbatim du 28 juin 2018
- Rapport préparatoire : Rentrée universitaire 2018 Masters et Doctorat
- Délibération n°40 : Droits de scolarité relatifs à l’inscription en Master
- Rapport préparatoire
- Délibération n°41 : Droits de scolarité des doctorants et HDR 2018-2019 et reversements à UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°42 : Reversement de la dotation du MESRI aux établissements – enquête d’insertion professionnelle des docteurs 2014
- Rapport préparatoire
- Rapport préparatoire : Point de situation politique
- Rapport préparatoire : Etat de consommation des crédits de recherche au 31 août 2018 (ISITE, ANR, H2020)
- Délibération n°43 : Demandes de subventions au Conseil Régional de BFC – Projets : “Docteur-Entrepreneur”, “Jeunes Chercheurs Entrepreneurs”, “Doctorants-conseil” et “PEPITE-BFC+ 2019”
- Rapport préparatoire
- Délibération n°44 : Demande de subvention à la Région pour le projet : “NIGHT”, dispositif Culture scientifique technique et industrielle
- Rapport préparatoire
- Délibération n°45 : Projet de vie étudiante : bilan des Assises de la vie étudiante et projet “La ruche”
- Rapport préparatoire
- Délibération n°46 : Primes pour charge administratives : Pôles thématiques et animateurs d’axes ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°47 : Avenant de la convention attributive d’aide ISITE-BFC pour le projet EIPHI
- Rapport préparatoire
- Délibération n°48 : Participation au GIP Fun MOOC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°49 : Demandes de subventions à la Région et à l’ARS : Pôle régional de santé publique
- Rapport préparatoire
- Délibération n°50 : Transformation d’emplois
- Rapport préparatoire
- Délibération n°26 : Approbation du verbatim du CA du 17 mai 2018
- Verbatim du 17 mai 2018
- Délibération n°27 : Convention attributive d’aide ANR – projet RITM-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°28 : Masters UBFC : organisation de la rentrée universitaire 2018-2019
- Rapport préparatoire
- Délibération n°29 : Doctorat UBFC : organisation de la rentrée universitaire 2018-2019
- Rapport préparatoire
- Délibération n°30 : Inscription formation doctorale aux fiches RNCP
- Rapport préparatoire
- Délibération n°31 : Soumission au Conseil régional BFC de projets intégrés ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°32 : Convention entre UBFC et l’incubateur DECA-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°33 : Règlement du temps de travail concernant le personnel UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°34 : Prix spécial étudiante – Concours « Initiative au féminin »
- Rapport préparatoire
- Délibération n°35 : Adhésion d’UBFC à l’association Cluster BFC Numérique
- Rapport préparatoire
- Délibération n°36 : Adhésion au Réseau des affaires juridiques – Jurisup
- Rapport préparatoire
- Délibération n°37 : Refacturation des frais inhérents à la mission IGAENR
- Rapport préparatoire
- Délibération n°38 : Primes de charges administratives
- Rapport préparatoire
- Délibération n°15 : Approbation du verbatim du CA du 14 mars 2018
- Verbatim du 14/03/2018
- Délibération n°16 : Indemnisation des volontaires participant à une cohorte dans le cadre d’un protocole de recherche financé à l’occasion de projets portés par UBFC (ISITE-BFC, ANR ou H2020)
- Rapport préparatoire
- Rapport préparatoire : Projet de labellisation du Datacenter régional
- Délibération n°17 : Régime indemnitaire des agents UBFC Filière ITRF
- Rapport préparatoire
- Délibération n°18 : Demande de subvention Région : Projet « Ingénieur Manager Tour »
- Rapport préparatoire
- Délibération n°19 : Demande de subvention Région : Forum Jeunes Chercheurs
- Rapport préparatoire
- Délibération n°20 : Projet de Finale régionale des « Chercheurs Entrepreneurs Challenges » avec l’AEF
- Rapport préparatoire
- Délibération n°21 : Convention de reversement UBFC – FCS BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°22 : Convention de reversement pluriannuel des masters UBFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°23 : Diplôme d’Etudiant Entrepreneur – DU « D2E »
- Rapport préparatoire
- Délibération n°24 : Lauréats du concours Ma thèse en 180 secondes, édition 2018
- Rapport préparatoire
- Délibération n°25 : Adhésion d’UBFC à l’association VP-NUM
- Rapport préparatoire
- Délibération n°6 : Approbation du verbatim du CA du 24 janvier 2018
- Verbatim du 24/01/2018
- Délibération n°7 : Compte financier 2017
- Rapport préparatoire
- Annexe : Compte financier 2017
- Délibération n°8 : Règlement intérieur fixant les modalités électorales pour le renouvellement du collège des usagers
- Rapport préparatoire
- Annexe du rapport préparatoire
- Délibération n°9 : Projets intégrés ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°10 : Primes pour charges administratives pour les animateurs d’axe ISITE-BFC
- Rapport préparatoire
- Délibération n°11 : Soutien au fonctionnement d’UBFC : demande de subvention Région
- Rapport préparatoire
- Délibération n°12 : Prix à remettre aux lauréats de la Finale régionale du concours « Ma Thèse en 180 secondes », édition 2018
- Rapport préparatoire
- Délibération n°13 : Assises de la vie étudiante : demande de subventions
- Rapport préparatoire
- Délibération n°14 : Thèses Jeunes Chercheurs Entrepreneurs – Dépôt du dossier FEDER
- Rapport préparatoire
- Délibération n°01 : Approbation du verbatim du 21 décembre 2017
- Verbatim du 21 décembre 2017
- Délibération n°02 : Capacité d’accueil et modalités de sélection en première année du diplôme national de master à l’UBFC pour l’année universitaire 2018-2019
- Rapport préparatoire
- Annexe du rapport préparatoire
- Délibération n°03 : Budget initial 2018
- Rapport préparatoire
- Délibération n°04 : AAP – Demandes de subvention pour associations de doctorants
- Délibération n°05 : AAP – Demandes de subvention pour associations de doctorants
- Rapport préparatoire
- Annexe 1 du rapport préparatoire
- Annexe 2 du rapport préparatoire
- Annexe 3 du rapport préparatoire
- Annexe 4 du rapport préparatoire