Rapports, délibérations et verbatims 2016
- Délibération n°40 : approbation du verbatim du 15 novembre 2016
- Annexe à la délibération n°40 : verbatim du 15 novembre 2016
- Délibération n°41 : recours aux procurations
- Délibération n°42 : frais de gestion des conventions de recherche en gestion UBFC
- Délibération n°43 : budget rectificatif n°2 – exercice 2016
- Annexe à la délibération n°43 : budget rectificatif n°2
- Délibération n°44 : budget initial 2017
- Annexe à la délibération n°44 : budget initial 2017
- Délibération n°45 : constitution du collège doctoral
- Annexe à la délibération n°45: constitution du collège doctoral
- Délibération n°28 : approbation du verbatim du 13 septembre 2016
- Délibération n°29 : demandes de subventions à la Région Bourgogne Franche-Comté
- Délibération n°30 : régimes indemnitaires des personnels UBFC
- Délibération n°31 : primes pour charges administratives
- Délibération n°32 : débat d’orientation budgétaire 2017
- Délibération n°33 : campagne d’emploi 2017
- Délibération n°34 : composition des conseils des écoles doctorales UBFC
- Délibération n°35 : transfert du doctorat et de l’HDR à UBFC
- Délibération n°36 : attribution de prix régionaux Tremplin PEPITE BFC 2016
- Délibération n°37 : adhésion à la charte Erasmus +
- Délibération n°38 : adhésion au centre des études en France (CEF)
- Délibération n°39 : adhésion au réseau national des collèges doctoraux (RNCD)
- Délibération n°21 : approbation du verbatim du CA du 12 juillet 2016 (annexe incluse)
- Délibération n°22 : candidature de l’ENSAM Cluny à l’intégration dans la COMUE UBFC (annexe incluse)
- Délibération n°23 : élection du Vice-Président en charge de la politique numérique
- Délibération n°24 : désignation du Vice-Président en charge de l’action culturelle et des liens avec la société civile
- Délibération n°25 : approbation du dossier HCERES présenté
- Délibération n°26 : budget rectificatif n°1
- Délibération n°27 : prise en charge financière des jurys I-SITE BFC
- Délibération n°14 : approbation du verbatim du CA du 30 mai 2016
- Annexe à la délibération n°14: verbatim du CA du 30 mai 2016
- Délibération n°15 : évaluation HCERES
- Délibération n°16 : signature de la convention de préfinancement I-SITE BFC
- Annexe à la délibération n°16 : convention de préfinancement I-SITE BFC
- Délibération n°17 : signature de la convention cadre de gestion des personnels des études doctorales
- Annexe à la délibération n°17 : convention cadre de gestion des études doctorales
- Délibération n°18 : adhésion à PREMICE et désignation du représentant d’UBFC au CA de PREMICE
- Délibération n°19 : signature de la convention de paye à façon
- Annexe à la délibération n°19 : convention de paye à façon
- Délibération n°20 : demande de subvention de la ville de Belfort
- Délibération n°7 : approbation du verbatim du 25 avril 2016
- Délibération n°8 : délégations du CA au Président d’UBFC
- Délibération n°9 : désignation de 4 Vice-Présidents délégués
- Délibération n°10 : dossier I-SITE BFC
- Délibération n°11 : évaluation HCERES
- Délibération n°12 : conventions signées entre le 1er janvier et le 25 avril 2016
- Délibération n°13 : calendrier des CA
- Délibération n°1 : représentants des établissements membres désignés au CA d’UBFC
- Délibération n°2 : désignation des personnalités qualifiées issues des organismes de recherche partenaires et des établissements publics de santé
- Délibération n°3 : désignation des agglomérations de Bourgogne et Franche-Comté
- Délibération n°4 : désignation des représentants des entreprises
- Délibération n°5 : désignation des représentants du CESER Bourgogne Franche-Comté