Elections UBFC 2023
Du 25 au 28 avril 2023, étudiants et doctorants ont désigné leurs représentants du Conseil académique (CAC) et du Conseil d’administration (CA) d’UBFC.
Les résultats sont disponibles dans l’arrêté n°2023-10 qui est en ligne dans la section ci-dessous.
Documents juridiques de référence :
- Arrêté n°2023-10 portant proclamation des résultats – Élections des représentants des usagers au CA et au CAC d’UBFC
- Arrêté n°2023-08 portant composition du bureau de vote – Elections des représentants des usagers au CA et CAC UBFC 2023
- Arrêté n°2023-09 portant présentation des candidatures aux élections d’UBFC
- Arrêté n°2023-05 portant organisation des élections aux conseils centraux de la COMUE UBFC
- Décision-cadre n°2023-04 fixant les modalités de recours au vote électronique
- Calendrier électoral
- Notice RGPD
- Statuts d’UBFC
Éléments présentés en vue du vote :
> Étudiants inscrits en doctorat, étudiants autre que doctorants
JE SUIS CANDIDAT
La liste de candidatures est composée, pour le Conseil d’administration (CA) et le Conseil académique (CAC) :
- D’une parité femme-homme en mode alterné,
- D’un équilibre géographique en mode alterné : 1/3 de candidats de l’Université de Franche-Comté (uFC), 1/3 de l’Université de Bourgogne (uB) et 1/3 d’un autre établissement.
Aucune liste ne peut être incomplète : la liste doit présenter deux fois plus de noms qu’il y a de sièges à pourvoir afin de comprendre titulaires et suppléants.
| Sièges à pourvoir au Conseil d’administration | Sièges à pourvoir au Conseil académique | ||
| « Usagers » (étudiants et assimilés) | 6 (+6 suppléants) Collège D | 15 | 6 (+6 suppléants) (inscrits en doctorat) Collège D |
9 (+9 suppléants) (autres) Collège E | |||
Les élections consistent en un scrutin de liste à un tour avec représentation proportionnelle au plus fort reste.
- 07 mars : début du dépôt des candidatures
- 31 mars : début de la campagne électorale
- 05 avril : date limite de dépôt des candidatures
- 07 avril : date limite de rectification d’une liste si une inéligibilité est constatée
- 20 avril : date de fin de campagne électorale
- 25 avril (10h) : ouverture des votes
- 28 avril (18h) : fermeture des votes
- 02 mai (18h) : proclamation des résultats sur le site internet d’UBFC
Les candidatures doivent être déposées sur ubfc.legavote.fr entre le 07 mars et le 05 avril.
Si vous ne pouviez pas accéder à la plateforme, il est également possible de remettre votre candidature en main propre, ou de l’envoyer par voie postale, au service juridique d’UBFC.
Pour ce faire, vous devez
- Compléter les formulaires disponibles dans le tableau ci-dessous.
CA : Collège des Étudiants et Doctorants (D) – déclaration de listes de candidats | CAC : Collèges des Étudiants inscrits en doctorat (D) – déclaration de listes de candidats CAC : Collèges des Étudiants autres que doctorants (E) – déclaration de listes de candidats |
2. En cas de remise en main propre de la candidature : merci de prendre rendez-vous au préalable auprès de clemence.lavigne@ubfc.fr / T. +33 (0)3 63 08 26 55
En cas d’envoi postal de la candidature, merci de l’adresser à :
Université Bourgogne-Franche-Comté
Service juridique
à l’attention de Mme Clémence LAVIGNE
32 avenue de l’Observatoire
25 000 Besançon.
Date limite de dépôt des candidatures : 05 avril 2023, midi.
Pour connaître toutes les conditions et modalités de dépôt de candidature et de profession de foi, veuillez vous reporter à l’arrêté électoral.
> Étudiants inscrits en doctorat, étudiants autre que doctorants
JE SOUHAITE VOTER
En votant lors de ces élections, vous votez pour les représentants étudiants et doctorants au Conseil d’Administration et Conseil Académique d’UBFC.
Le Conseil d’Administration (CA) : détermine la politique d’UBFC et veille à sa mise en œuvre selon l’article 12 du décret n°2015-280 du 11 mars 2015. Le CA est compétent et délibère, entre autres, sur :
- le volet commun du contrat pluriannuel d’établissement avec l’Etat,
- l’organisation générale et le fonctionnement d’UBFC,
- ses liens avec les membres (adhésion, exclusion, retrait),
- le budget et ses comptes,
- le règlement intérieur,
- les conditions générales d’emploi des personnels,
- les questions et ressources numériques,
- la délibération sur les recommandations du CAC ayant des incidences financières,
- la proposition au ministre chargé de l’enseignement supérieur de toute modification des statuts,
- etc.
Le Conseil Académique (CAC) : exerce, pour les compétences transférées à UBFC, le rôle consultatif prévu à l’article L712-6-1 du code de l’éducation. Le CAC structure et renforce les liens entre recherche, formation et valorisation. Ses compétences sont définies à l’article 15 des statuts d’UBFC et concerne, entre autres :
- la répartition de l’enveloppe des moyens destinée à la formation,
- les règles relatives aux examens et règles d’évaluation des enseignements,
- les mesures recherchant la réussite du plus grand nombre d’étudiants,
- les mesures permettant l’orientation des étudiants, la validation des acquis et visant à faciliter l’entrée dans la vie active,
- les mesures nécessaires à l’accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap,
- etc.
Les votes se tiendront du 25 avril (10h00) au 28 avril (18h00) en ligne sur ubfc.legavote.fr.
La plateforme sera accessible à partir du 05 avril pour consulter toutes les informations relatives aux élections (liste électorale, professions de foi…).
15 jours avant la date de l’ouverture du scrutin, la plateforme vous enverra par email un identifiant vous permettant de vous connecter à la plateforme. Il faudra alors vous munir de votre carte étudiante ainsi que de votre téléphone portable pour finaliser votre inscription à la plateforme.
Le jour de l’ouverture du scrutin, les instances pour lesquelles voter apparaitront dans votre espace personnel. Vous n’aurez alors qu’à suivre les étapes pour voter.
- 07-30 mars : affichage dans les composantes des listes électorales
- 31 mars : date du début de la campagne électorale
- 05 avril : envoi des identifiants de connexion à la plateforme de vote à tous les électeurs par mail
- 07 avril : candidatures accessibles sur la plateforme de vote
- 18 avril : date limite des inscriptions sur la liste électorale subordonnée à la demande des électeurs
- 24 avril (14h) : date limite pour modifier la liste électorale : il est impératif de vous assurer avant cette date que vous êtes bien inscrit sur la liste électorale.
- 25 avril (10h) : ouverture des votes
- 28 avril (18h) : fermeture des votes
- 02 mai (18h) : proclamation des résultats sur le site internet d’UBFC
La liste des candidats et les professions de foi sont disponibles ci-dessous.
Elles sont en ligne sur la plateforme de vote et affichées au siège d’UBFC depuis le 07 avril.
Candidature “Bouge tes campus avec la BAF et la FEBIA” :