Autorisation de droit à l’image et de traitement de données personnelles

J’autorise Université Bourgogne Franche-Comté (Établissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel), 32 Avenue de l’Observatoire – 25000 Besançon, représenté par son Administrateur provisoire Lamine Boubakar, ci-après dénommée « UBFC »

à utiliser mon image (photographies et/ou vidéos prises par UBFC ou mandataire UBFC et/ou fournies par le modèle à UBFC) et/ou ma voix, notamment à enregistrer, diffuser, exploiter, celle-ci lors des tournages, par fixation, reproduction et/ou représentation de celles-ci dans le cadre d’une activité de communication et d’archivage, à des fins notamment pédagogiques, de recherche, culturelles, scientifiques ou historiques, sur tous types de support connus ou inconnus à ce jour (notamment papier, analogique, numérique ou électronique) notamment :

• présentation en public, présentation de tout ou partie du site web lors de conférences, manifestations ou colloques relatifs à la formation ouverte et à distance ou à la diffusion du savoir universitaire ;
• publication sur le site web et les réseaux sociaux d’UBFC (avec autorisation de partage) et publication sur les sites partenaires d’UBFC ;
• copies sur tout support numérique notamment DVD, clé USB, disque dur, copie sur toute publication institutionnelle d’UBFC (plaquette, journal, brochure, livret, etc.) ;
• copies sur tout support audiovisuel et par tous moyens inhérents à ce mode de communication, internet (incluant Intranet, Extranet, Blogs, réseaux sociaux, etc.) ;
• copies sur d’autres supports que numériques (impressions de capture d’écran, etc.) et conversions en d’autres formats fichiers (scanner les photographies, etc.) ;
• médias presse (spots publicitaires télévisuels, spots publicitaires cinématographiques).

à l’exclusion expresse :

• des exploitations sortant du cadre et/ou du contexte des activités de communication liées à la valorisation du doctorat;
• des exploitations susceptibles de porter atteinte à la réputation ou sur tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable.

Le modèle permet également à UBFC de communiquer à tout partenaire des vidéos, toute photographie ou vidéo sur tout type de support (notamment papier, analogique, numérique ou électronique).

Elle prend effet à la date de sa signature par le modèle et est consentie pour la durée nécessaire à l’opération de communication et d’archivage.

Elle est conférée à titre gratuit et sans contrepartie. Le modèle renonce à réclamer à UBFC et le cas échéant à tout tiers autorisé par elle un quelconque droit d’auteur et/ou d’artiste interprète et une quelconque rémunération ou indemnité.

UBFC disposera de toute liberté dans le choix des séquences vidéos, images et/ou des voix, des montages et des coupes éventuelles, sous réserve du respect des exclusions prévues par la présente autorisation.