Élections 2020 UBFC - COMUE Université Bourgogne Franche-Comté

Élections 2020 UBFC

Vous avez jusqu’à vendredi 6 novembre 2020, 18h00 pour voter pour les nouveaux conseils centraux d’UBFC.

Du 2 au 6 novembre 2020, vous serez appelé à voter pour vos représentants qui composent le Conseil académique (CAC) et le Conseil d’administration (CA) d’UBFC. L’ensemble des nouveaux membres de ces conseils éliront ensuite respectivement, le/la Président.e du CAC et le/la Président.e d’UBFC pour un mandat de 4 ans. Un.e Président.e d’université est obligatoirement un enseignant-chercheur, un chercheur ou tout autre personnel assimilé d’un établissement membre.

Constituée de 7 établissements membres, UBFC représente un électorat potentiel d’environ 68 000 personnes, réparties en 4 collèges pour le CA et 5 pour le CAC.

Électeur et/ou candidat, retrouvez ici toutes les informations utiles pour vous préparer au scrutin.

N.B. Pensez à vérifier que vous êtes bien inscrit sur les listes électorales via l’ENT de votre établissement. Dans le cas où vous n’y figureriez pas, veuillez vous adresser au service de scolarité ou de ressources humaines de votre établissement puis au service juridique UBFC si aucune solution ne vous a été apportée.

JE SUIS CANDIDAT

(Enseignant-chercheur, enseignant, chercheur ou assimilé, personnel, étudiant inscrit en doctorat, étudiant autre que doctorant)

JE SUIS ÉLECTEUR

(Enseignant-chercheur, enseignant, chercheur ou assimilé, personnel, étudiant inscrit en doctorat, étudiant autre que doctorant)

Consulter les documents juridiques de référence :
Décret/Statuts d’UBFC
Règlement intérieur d’UBFC (transitoire)
Règlement intérieur – dispositions électorales
Arrêté annonçant le report du scrutin
Arrêté annonçant la composition du comité électoral consultatif
Arrêté électoral – version du 21/09/2020
– Arrêté électoral – version mise à jour le 26/10/2020
Arrêté portant modification arrêté électoral (MÀJ le 26/10/2020)
Arrêté portant délégation de signature
Arrêté fixant le nombre d’électeurs
Annexe 1 – calendrier électoral
Arrêté fixant l’ordre d’apparition des professions de foi et bulletins de vote
Arrêté portant composition du comité électoral consultatif après dépôt des listes
Arrêté fixant l’ordre d’apparition des professions de foi et bulletins de vote du collège D au CA
Arrêté portant composition du bureau de vote
Notice d’information RGPD aux électeurs du scrutin du 2 au 6 novembre 2020

Listes conseil d’administration :
– Annexe 2-1 : CA – collège A (professeurs et assimilés) :  format Word / format Pdf
– Annexe 2-2 : CA – collège B (autres enseignants chercheurs et assimilés) :  format Word / format Pdf
– Annexe 2-3 : CA – collège C (autres personnels – BIATSS) :  format Word / format Pdf
– Annexe 2-4 : CA – collège D (usagers) :  format Word / format Pdf

Listes conseil académique :
– Annexe 3-1 : CAC – collège A (professeurs et assimilés) :  format Word / format Pdf
– Annexe 3-2 : CAC – collège B (autres enseignants chercheurs et assimilés) :  format Word / format Pdf
– Annexe 3-3 : CAC – collège C (autres personnels – BIATSS) :  format Word / format Pdf
– Annexe 3-4 : CAC – collège D (usagers) :  format Word / format Pdf
– Annexe 3-5 : CAC – collège E (usagers autres que doctorants) : format Word / format Pdf

Déclarations individuelles de candidature :
– Annexe 4-1 : CA – personnels : format Word / format Pdf
– Annexe 4-2 : CA – usagers : format Word / format Pdf
– Annexe 4-3 : CAC – personnels : format Word / format Pdf
– Annexe 4-4 : CAC – usagers : format Word / format Pdf

Inscription listes électorales :
Annexe 5-1 : CA et CAC – personnels : format Word / format Pdf
Annexe 5-2 : CA et CAC – usagers : format Word / format Pdf

Annexe 6 : utilisation liste de diffusion : format Word / format Pdf