Gouvernance

Organisation politique d’UBFC

 

Le bureau

C’est l’instance principale entre le Président et l’ensemble de son équipe. Il se réunit tous les quinze jours sur une journée pleine. Toutes les orientations souhaitées et les propositions de décisions sont prises dans ce cadre. Le bureau permet de préparer les autres instances, il permet d’évaluer et de valider les sujets pouvant être présentés aux autres instances. Le bureau permet également d’éviter un fonctionnement éclaté et de donner la cohérence nécessaire aux actions et notamment de travailler sur la transversalité des dossiers (conséquences et impacts financiers ou ressources humaines, ou impacts formation et recherche…). Le bureau est la garantie de la cohérence du projet politique et de la bonne articulation entre les missions de chacun.

L’ordre du jour est établi par le 1er Vice-Président suite aux demandes des services administratifs et Vice-Présidents. Il est ensuite validé par le Président. Chaque sujet fait l’objet d’un rapport écrit rédigé par le Vice-Président en charge du dossier, en collaboration avec le service administratif concerné afin que les questions techniques liés au dossier soient prises en compte. Chaque rapport distingue si celui-ci relève d’une information, d’un débat ou d’une décision. Si le sujet nécessite un passage dans d’autres instances, alors ce rapport sera affiné et adapté dans sa forme pour être envoyé dans les autres instances (Conseil des membres, Comité Technique, Conseil Académique, Conseil d’Administration).

UBFC est administrée par un conseil d’administration, assisté d’un conseil académique et d’un conseil des membres.

 

Le conseil d’administration

Le conseil d’administration détermine la politique d’UBFC et veille à sa mise en œuvre. Il est composé de 45 membres. Chaque point à l’ordre du jour fait l’objet de rapports. Le conseil d’administration est le seul conseil décisionnel. Le mandat du conseil d’administration est de quatre ans, à l’exception de celui des représentants des usagers, fixé à deux ans. Le conseil d’administration élit le président d’UBFC, ainsi qu’un vice-président chargé des questions et ressources numériques. Il approuve la désignation, par le président, des vice-présidents délégués
Le conseil d’administration détermine la politique d’UBFC et veille à sa mise en œuvre. Les statuts précise ses compétences.

 

Le conseil académique

Le conseil académique rassemble 79 membres. Il se réunit en moyenne toutes les six semaines. Progressivement le conseil académique s’est structuré en commissions et sessions restreintes aux enseignants-chercheurs, pour instruire des dossiers inhérents aux compétences d’UBFC (HDR, Doctorats, Masters, Crédits récurrents de recherche, pôles thématiques, etc.). Le mandat des membres du Cac est de quatre ans, à l’exception de celui des représentants des usagers, fixé à deux ans.

Le conseil académique exerce, pour les compétences transférées à UBFC, le rôle prévu à l’article L.712-6-1 du code de l’éducation. Il donne son avis sur le projet partagé et sur le volet commun du contrat pluriannuel mentionnés, respectivement aux articles L.718-2 et L718-5 du même code.
Le conseil académique élit, en son sein, son président à la majorité absolue des suffrages exprimés, lors d’un scrutin uninominal à deux tours. Celui-ci est chargé de structurer et de renforcer les liens formation/recherche/valorisation au sein d’UBFC comme dans les relations entre UBFC et ses établissements membres.

 

Le conseil des membres

C’est une particularité des COMUE. Il est composé d’un représentant de chaque établissement membre :

  • M. Alain BONNIN, Président de l’université de Bourgogne
  • M. Jacques BAHI, Président de l’Université de Franche-Comté
  • M. Ghislain MONTAVON, Directeur Général de l’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard
  • M. Bernard CRETIN, Directeur Général de l’École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon (ENSMM)
  • M. François ROCHE-BRUYN, Directeur Général de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (AgroSup Dijon)
  • M. Stephan BOURCIEU, Directeur Général de la Burgundy School of Business (BSB)
  • M.Michel JAUZEIN, Directeur de l’École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM), campus de Cluny

 

Le Président d’UBFC et la Présidente du Conseil Académique sont invités aux réunions avec voix consultative.

Le Conseil des membres a un rôle consultatif. Il assiste le Président et le Conseil d’Administration dans la mise en œuvre du projet stratégique d’UBFC. Il est associé à la préparation des travaux et à la mise en œuvre des décisions du Conseil d’Administration. Ses compétences sont définies à l’article 17 des statuts d’UBFC.

Les réunions sont régulières car le Président d’UBFC a souhaité aller bien au-delà de ce que les statuts stipulent (au moins 3 fois par an). Le conseil des membres se réunit tous les mois afin que les établissements soient totalement impliqués dans le développement d’UBFC et que les chefs d’établissements puissent être saisis de tout sujet important, bien au-delà de la stricte application des statuts. Un ordre du jour et des rapports sont transmis systématiquement aux participants. Les Vice-Présidents viennent présenter ces rapports, lorsque cela s’avère pertinent.

 

Le congrès

Le congrès réunit au moins une fois par an le conseil d’administration, le conseil académique, le conseil des membres et le bureau.