RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (R.A.A)


STATUTS
Décret de création de la COMUE UBFC publié au Journal Officiel le 11 mars 2015

 

GESTION ADMINISTRATIVE
Arrêté du 15 juin 2016 portant sur la nomination du jury d’admission pour le concours externe d’IGR 2e classe « architecte des systèmes d’information »

 


GESTION FINANCIERE
Arrêté n°2016-02 du 21 janvier 2016 fixant le montant des contributions des établissements membres d’UBFC au fonctionnement de la COMUE
Arrêté n°2016-12 du 15 décembre 2016 fixant le montant des contributions des établissements membres d’UBFC au fonctionnement de la COMUE

 

DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté n°2016-01 du 20 janvier 2016 portant délégation de signature de la Présidente provisoire d’UBFC
Arrêté n°2016-09 du 26 avril 2016 portant délégation de signature du Président d’UBFC
Arrêté du 30 janvier 2017 portant délégation  de signature du Président d’UBFC

Arrêté n°2017-02 du 23 février 2017 portant délégation de signature du Président d’UBFC

 

ELECTIONS
Arrêté n°2016-00 du 6 janvier 2016 portant constitution du comité électoral consultatif
Arrêté n°2016-01 du 23 février 2016 portant sur le calendrier électoral
Arrêté n°2016-02 du 23 février 2016 fixant les modalités d’organisation des élections UBFC
Arrêté n°2016-03 du 25 février 2016 fixant les listes des électeurs du CA et du CAC -> pièces jointes non communiquées car nominatives
Arrêté n°2016-04 du 4 mars 2016 portant délégation de signature de la Présidente provisoire d’UBFC
Arrêté n°2016-05 du 10 mars 2016 portant examen des listes de candidatures et détermination de l’ordre d’affichage dans le cadre des élections UBFC
Arrêté n°2016-06 du 17 mars 2016 fixant les modalités d’organisation des élections UBFC
Arrêté n°2016-07 du 17 mars 2016 fixant les listes des électeurs du CA et du CAC -> pièces jointes non communiquées car nominatives 
Arrêté n°2016-08 du 18 mars 2016 fixant la composition des bureaux de vote pour les élections UBFC
Arrêté n°2016-10 du 13 juin 2016 portant élection de la Présidente du Conseil Académique d’UBFC

 

AUTRE
Arrêté n°2016-11 du 14 décembre 2016 portant nomination du directeur du Collège Doctoral

Arrêté n°2017-01 du 17 février 2017 portant nomination des directeurs et directeurs adjoints des six écoles doctorales de la COMUE UBFC