RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (R.A.A)


STATUTS
Décret de création de la COMUE UBFC publié au Journal Officiel le 11 mars 2015
 
Décret n°2018-100 du 14 février 2018 modifiant le décret n°2015-280 du 11 mars 2015 portant création de la communauté d’universités et établissements « Université Bourgogne Franche- Comté » et approbation de ses statuts

 

 

GESTION ADMINISTRATIVE
Arrêté du 15 juin 2016 portant sur la nomination du jury d’admission pour le concours externe d’IGR 2e classe « architecte des systèmes d’information »

Arrêté du 29 août 2017 portant sur la nomination du jury d’admission pour le concours externe de recrutement d’Ingénieurs d’études, branche d’activité professionnelle J, emploi-type  « Chargé-e d’orientation et d’insertion professionnelle »

Arrêté du 29 août 2017 portant sur la nomination du jury d’admission pour le concours externe de recrutement d’Ingénieurs d’études, branche d’activité professionnelle J, emploi-type « Chargé-e du partenariat et de la valorisation de la recherche »

 


GESTION FINANCIERE
Arrêté n°2016-02 du 21 janvier 2016 fixant le montant des contributions des établissements membres d’UBFC au fonctionnement de la COMUE
Arrêté n°2016-12 du 15 décembre 2016 fixant le montant des contributions des établissements membres d’UBFC au fonctionnement de la COMUE

Arrêté n°2018-01 du 12 février 2018 fixant le montant des contributions au fonctionnement d’UBFC de ses établissements membres

 

DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté n°2016-01 du 20 janvier 2016 portant délégation de signature de la Présidente provisoire d’UBFC
Arrêté n°2016-09 du 26 avril 2016 portant délégation de signature du Président d’UBFC
Arrêté du 30 janvier 2017 portant délégation  de signature du Président d’UBFC

Arrêté n°2017-02 du 23 février 2017 portant délégation de signature du Président d’UBFC

Arrêté 2017-05 du 4 septembre 2017 portant délégation de signature du Président d’UBFC

Arrêté 2017-05 du 5 septembre 2017 portant délégation de signature du Président d’UBFC

Arrêté 2017-06 du 06 septembre 2017 portant délégation de signature du Président d’UBFC

Arrêté 2017-09 du 17 octobre 2017 portant délégation de signature du Président d’UBFC

Arrêté 2017-10 du 17 octobre 2017 portant délégation de signature du Président d’UBFC

Arrêté 2017-08 du 20 novembre 2017 portant délégation de signature du Président d’UBFC

Arrêté 2017-11 du 30 novembre 2017 portant délégation de signature du Président d’UBFC

Arrêté 2018-14 du 29 juin 2018 portant délégation de signature du Président d’UBFC

 

 

ELECTIONS
Arrêté n°2016-00 du 6 janvier 2016 portant constitution du comité électoral consultatif

Arrêté n°2016-01 du 23 février 2016 portant sur le calendrier électoral

Arrêté n°2016-02 du 23 février 2016 fixant les modalités d’organisation des élections UBFC

Arrêté n°2016-03 du 25 février 2016 fixant les listes des électeurs du CA et du CAC -> pièces jointes non communiquées car nominatives

Arrêté n°2016-04 du 4 mars 2016 portant délégation de signature de la Présidente provisoire d’UBFC

Arrêté n°2016-05 du 10 mars 2016 portant examen des listes de candidatures et détermination de l’ordre d’affichage dans le cadre des élections UBFC

Arrêté n°2016-06 du 17 mars 2016 fixant les modalités d’organisation des élections UBFC

Arrêté n°2016-07 du 17 mars 2016 fixant les listes des électeurs du CA et du CAC -> pièces jointes non communiquées car nominatives

Arrêté n°2016-08 du 18 mars 2016 fixant la composition des bureaux de vote pour les élections UBFC

Arrêté n°2016-09.1 du 31 mai 2016 portant nomination du 1er Vice-Président d’UBFC

Arrêté n°2016-09.2 du 31 mai 2016 portant nomination du Vice-Président délégué à la recherche et aux projets structurants d’UBFC

Arrêté n°2016-09.3 du 31 mai 2016 portant nomination de la Vice-Présidente déléguée à la coordination de la formation et à l’insertion professionnelle

Arrêté n°2016-09.4 du 31 mai 2016 portant nomination du Vice-Président délégué en charge du projet ISITE-BFC

Arrêté n°2016-10 du 13 juin 2016 portant élection de la Présidente du Conseil Académique d’UBFC

Arrêté n°2016-10.1 du 14 septembre 2016 portant nomination de la Vice-Présidente déléguée en charge de l’action culturelle et des liens avec la société civile

Arrêté n°2016-10.2 du 14 septembre 2016 portant élection du Vice-Président chargé de la politique numérique

Arrêté n°2017-03 du 15 février 2017 portant élection du Vice-Président chargé de la vie étudiante

Arrêté n°2017-04 du 1er juin 2017 portant nomination du Vice-Président chargé du Pôle d’Ingénierie et de Management

Arrêté n°2017-12 du 11 décembre 2017 portant nomination du Directeur du Collège doctoral UBFC

 

AUTRE
Arrêté n°2016-11 du 14 décembre 2016 portant nomination du directeur du Collège Doctoral

Arrêté n°2017-01 du 17 février 2017 portant nomination des directeurs et directeurs adjoints des six écoles doctorales de la COMUE UBFC

Elections CNESER – Liste provisoire Grand Electeur

Arrêté n°2018-13 du 24 mai 2018 portant désignation du délégué à la protection des données

Arrêté n°2018-15 du 6 juillet 2018 portant nomination du directeur de l’école doctorale ED SEPT